200 résultats pour

...hel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; ATTENDU QUE suite à la diffusion d’un avis public invitant les personnes intéressées à se prononcer sur l’opportunité de la tenue d’une procédure d’enregistremen...

...culte, il est considéré comme usage complémentaire à ce lieu de culte. CINÉ-PARC: Tout terrain où le public peut assister à des projections cinématographiques conformément aux règlements provinciaux régissant les cinés-parcs...

...ments temporaires du mois de juin 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Réorganisation du Services des travaux publics, parcs et bâtiments et du Service du génie 7.3 Nomination au poste de directeur au Service de la gestion...

...éance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 juin 2025 à 19 h 309. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Programme d'aide financière du fonds de la sécurité routière (PAFFSR) — aménagement de mesures de modération d...

...-1440 , poste 2100 Téléphone d’urgence : 450 434-1550 (en dehors des heures d’ouverture) Courriel  : travauxpublics@sainte-therese.ca Heures d’ouverture Du lundi au jeudi, de 7 h à 12 h et de 12 h 30 à 15 h 45 Le v...

...onsentement; Nos fournisseurs de services, dont l’entreprise qui gère le Service; Un organisme public chargé d’enquête ou d’application de la loi, dont les autorités de poursuite criminelle et pénale; La C...

...SC) 8.2. Entente de partenariat - Chambre de commerce et d'industrie Thérèse-De Blainville 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Immatriculations du parc de véhicules de la Ville — autorisation de signatures 9.2. Mandat à l'Union des Munici...

Affichage et distribution Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véh...

citoyen.sainte-therese.ca L’interface, en continuité avec le site Web de la Ville, est conviviale et facile à naviguer. Diverses fonctionnalités sont disponibles, certaines sont accessibles pour consultation sans connexion, tandis que d’autre......

Avis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 2 juin 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du...

...le de Sainte-Thérèse est tenue de se conformer à la Loi sur les cités et villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur...

Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur......

...ALE8.1. Projet aréna — ententes avec le Collège Lionel-Groulx — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Décret de la vente à l’encan 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fête nationale 2025 — ven...

...;derniers mois) Avis de cotisation d’impôt sur le revenu (12 derniers mois) Lettre d’un tuteur ou d’un curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat n...

...a biodiversité planétaire, au parc Jean Drapeau à Montréal. Ce projet monumental témoigne de son ambition de sensibiliser le public aux enjeux environnementaux. Au-delà de ses créations personnelles, Charlem Lepeintre est un fervent défenseur de l'ar...

...t de la Ville, il n’est pas nécessaire de remplir un avis de réclamation. Vous devez plutôt en aviser le Service des travaux publics, parcs et bâtiments afin qu’il procède aux réparations. En savoir plus

...ou à votre terrain causés par les opérations de déneigement. Si cela se produit, vous devez en aviser le Service des travaux publics, parcs et bâtiments afin qu’il procède aux réparations. Vous devez déclarer les dommages à votre propriété avan...

Il est possible d’emprunter 20 ensembles de matériel par utilisateur pour une durée de 14 jours. Il est possible de prolonger le prêt, en accédant à son dossier en ligne de la bibliothèque. Retard Aucun frais ne s'applique lorsque les équi......

La grève pourrait impacter l’envoi des documents suivants : dépliant de la programmation d’hiver; dépliant du Village de Noël; calendrier des collectes; toutes autres lettres destinées aux citoyens. Élections Nous s......

...  Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics (loi du 1 %).  Depuis, cette création trône à la piste du stade d’athlétisme Richard-Garneau de Sainte-Thérèse....

...n est passionné par le dessin depuis qu'il est tout jeune, ce qui le mène à une formation en arts visuels et en illustration publicitaire. En tant qu'artiste peintre, illustrateur et muraliste, il adore mettre en images une panoplie d’idées, de conce...

...rmation, elle vous sera communiquée par radio. Suivez les consignes. La sécurité des personnes se trouvant dans des endroits publics sera assurée par le personnel de ces établissements. Laissez vos enfants à l'école ou à la garderie. Le personnel...

...eon) Accessibilité : En tout temps Organisme MU MU est un organisme de bienfaisance qui transforme l’espace public montréalais en réalisant des murales ancrées dans les communautés. Le cœur de sa démarche : créer des murales pour voi...

...ssant la formule de la déclaration d'intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d'un contrat public, les organismes municipaux ont une nouvelle obligation lors de la passation de leurs contrats, et ce, depuis le 8 août...

Les avantages de cette modalité de paiement sont : Dépôt direct au compte de l'entreprise Fin des déplacements à la banque Fin des chèques perdus ou égarés Aucun retard postal Réception d'un avis de paiement pour vos dossier......