...e son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le...
...nneur le maire Christian Charron, sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la...
...Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Katherine Vézin a, il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : Règlement 13 57 -1 N.S....
...IONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M. le Conseiller Luc Vézina appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: QUE SOIT ADOPTÉ, en vertu du règlement 1209-1 N.S sur les projets particuliers...
...quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Michel Milette, qu'il soit statué et ordonné, suje...
...E 11.1 S/O 12. - C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Motion de félicitations — nomination de Mme la Conseillère Jacynthe Prince à la Commission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Mari...
...nette de type VUS d'urgence" ; ATTENDU QU’ un avis de présentation a été régulièrement donné par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinaire tenue en date du 9 septembre 2024 et portant le numéro 2...
...r Monsieur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Johane Michaud , que le conseil municipal décrète ce qui suit: ARTICLE 1 : Le titre du règlement 13 1...
...Honneur le maire Christian Charron, sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi...
...eur le Maire Christian Charron, sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , qu’il soit sta tué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par...
...Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le conseil mun...
...le numéro 1209-1 N.S. ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: QUE SOIT ADOPTÉ, en vertu du règlement 1209-1 N.S sur les projets...
...et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Armando Melo , qu’il soit statué et ordonné, sujet à t...
...ble numéro 1209-1 N.S. ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: QUE SOIT ADOPTÉ, en vertu du règlement 1209-1 N.S sur les projets particuli...
...iers municipaux 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil — conseillère du district Morris 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTI...
...onneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi...
...ranchées de drainage d’une capacité équivalente pour la rétention de l’eau ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par M. le Conseiller Armando Melo, il est résolu: QUE le conseil municipal accepte...
...onneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi...
...um et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Armando Melo , qu’il soit statué et ordonné, sujet...
...de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyé par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : S...
Rôle des conseillers municipaux Les conseillers municipaux de la Ville de Sainte-Thérèse occupent diverses fonctions. Notamment, ils : représentent les citoyens de leur district; participent aux assemblées publiques et expriment, p......