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...Préparé par : MARTIN PELLETIER Directeur adjoint – Gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 65 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE...

...ents de frais de recherche et soutien des conseillers en vertu de l'article 31.5.5 de la Loi sur le traitement des élus municipaux 6.4 Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle - Règlement 1290 N.S. – pou...

...ormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma d’aménagement et de développement (SAD)...

...Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 17 décembre 202 5 Règlement 1368 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...

...Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 17 décembre 202 5 Règlement 1370 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...

...Préparé par : MARTIN PELLETIER Directeur adjoint – Gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 64 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE...

...estion contractuelle de Sainte-Thérèse vise à encadrer le processus et promouvoir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux. Règlement 1347 N.S

...ec . Implication Prix du mérite annuel 2008 décerné à Jean‑Luc Berthiaume par la Corporation des officiers municipaux agréés du Québec .

...Mon Espace citoyen Pour rester informés sur les rappels de saison, la Ville vous conseille de vous abonner aux avis municipaux sur Mon Espace citoyen et de cocher la catégorie Rappels de saison. Inscription à Mon Espace citoyen

...tielle, décernée au Service des communications lors du concours des Plumes d’excellence de l’ Association des communicateurs municipaux du Québec . Projet Appels sécurisants aux aînés , réalisé au début de la pandémie de COVID-19 au printemp...

Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

Localisation : Ateliers municipaux Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2019 Médium : Acrylique sur toile Dimensions : 62,5 po, x 78 po Démarche artistique L’artiste explique que son œuvre image le principe de co...

...e de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs ainsi qu’avec ses partenaires municipaux afin de suivre de près l’évolution de la situation. Des analyses d’eau fréquentes ont été réalisées pour...

...que et captation vidéo et audio) de façon à concilier le droit à la vie privée des employés et des utilisateurs des services municipaux à l'utilisation de ces recours technologiques. Politique sur la vidéosurveillance et l'écoute élec...

...s adapter à vos nouvelles journées de collectes. Créez votre compte sur Mon Espace citoyen et   sélectionnez les avis municipaux auxquels vous désirez vous abonner ainsi que les moyens de communication pour vous rejoindre. La nouvelle cat...

...ût et septembre 2025, viendront renforcer l’accessibilité et la qualité des installations dans l’ensemble du réseau de parcs municipaux. Ces réalisations s’inscrivent en cohérence avec la nouvelle Politique familiale municipale, récemment adopté...

...communauté. En signe de respect et de reconnaissance envers M. Fallu, les drapeaux de l’hôtel de ville et des bâtiments municipaux ont été mis en berne. Ils le demeureront jusqu’au coucher du soleil, le jour de ses funérailles, afin de souligner...

Le Code civil du Québec autorise les membres des conseils municipaux à être reconnus à titre de célébrants de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce r...

...u 26 novembre du Nord info, et ce, dans tous les points de dépôt du journal à Sainte-Thérèse. Bâtiments municipaux Hôtel de ville 6, rue de l’Église...

...que tous les documents demandés. Par courriel : travauxpublics@sainte-therese.ca Par la poste : Ateliers municipaux 105, rue Blanchard Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 4N4 Notez que la Régie intermunicipale de police Thérè...

...déclaration d'intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d'un contrat public, les organismes municipaux ont une nouvelle obligation lors de la passation de leurs contrats, et ce, depuis le 8 août 2024. Afin de se confo...

...e et de déontologie pour les membres du conseil municipal. Elle dispose également d’un code d’éthique destiné aux employés municipaux.

...urveillant de patinoire doivent être respectées en tout temps. Seul le Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux est autorisé à délivrer des permis spéciaux et à modifier l’horaire d’utilisation.

...tielle, décernée au Service des communications lors du concours des Plumes d’excellence de l’ Association des communicateurs municipaux du Québec .

...s adapter à vos nouvelles journées de collectes. Créez votre compte sur Mon Espace citoyen et   sélectionnez les avis municipaux auxquels vous désirez vous abonner ainsi que les moyens de communication pour vous rejoindre. La nouvelle cat...