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...combustibles que celui recommandé par le fabricant. Aucun autre alcool, liquide à fondue ou liquide inflammable ne doit être employé. Ne remplissez jamais votre appareil lorsqu’il est en fonction ou s’il est encore chaud. N’utilisez jamais votre...

...s de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , et au moment d’exercer ce droit, est majeure...

...récise, concernant les règlements ou les permis par exemple, il est toujours recommandé de valider l’information auprès d’un employé de la Ville de Sainte-Thérèse. Pour se faire, les citoyens peuvent téléphoner au 450 434-1440 ou écrire à info@saint...

...re en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 25 août 202 5 : • est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est pas...

...te-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – dépassement des coûts 5.2 Adjudication du contrat 2023-70...

...de l'unité d'élevage. Cette disposition s'applique également à toute résidence destinée à l'agriculteur, son enfant ou son employé; Aucun immeuble protégé ne peut s’implanter à moins de 367 mètres d’une exploitation agricole préexistante dans un...

...banisme ou de tous les autres règlements municipaux. Il est autorisé à se faire accompagner durant sa visite d’une personne employée ou rémunérée par la Ville y compris le personnel relevant du Service de police ou du Service de sécurité incendie...

...e purification), Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.10 Fin d’emploi administrative – employée #2989 7.11 Nomination au poste de chargée de projet, maintien des actifs municipaux – Service de la...

...2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Adoption du document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte -Thérèse, refonte septembre 2024 7.3 Abolition de la fonction et du post...

...7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de novembre 2024 — règlement 1338 N.S. 7.2. Fin d'emploi administrative — employé #9108 7.3. Embauche d'une technicienne comptabilité et paie - Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. M...

...es imposées par la Ville. ARTICLE 8 : Infractions et peines 8.1 Quiconque empêche le directeur ou un employé municipal d'effectuer une vérification ou de prélever un échantillonnage conformément aux dispositions du prése...

...en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 3 mars 2025 : • est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est pas e...

...ales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne physique ainsi désignée doit, à la date de référenc...

...ales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne physique ainsi désignée doit, à la date de référenc...

...ratelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 7 avril 202 5 :  est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est...

...ratelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 5 mai 202 5 :  est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est...

...utorisation de signature  5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Fin d'emploi administrative - employé #3084 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAU...

...s être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 8 septembre 2025 : • est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est p...

...rement le titre de Ville d’arts, de culture et de savoir! Je souligne également le travail du comité organisateur et des employés du Service de la culture et des loisirs soutenus par l’équipe des travaux publics qui ont mis en place des activités...

...ratelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 8 septembre 202 5 :  est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n...

...être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 17 novembre 2025 : • est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est...

...ars (7 cases) Zone de stationnement réservé pour Carrefour Jeunesse-Emploi (1 case) Zone de stationnement réservée aux employés du CPE Fanfan Soleil (32 cases) Zone réservée aux véhicules autorisés seulement (2 cases) Zone de stationnement...

...as être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 1er décembre 202 5 :  est majeure, de citoyenneté canadienne, qui...

...pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 19 janvier 2026 :  est majeure, de citoyenneté canadienne, qui...

...ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 février 2026 à 19 h 307.2. Fin d'emploi administrative — employé #3136 et abolition d'un poste de menuisier-peintre — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux...