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...ique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement et un débarcadère sur la rue du Marché 3.4 Dépôt du projet de règlement 922 - 14 4 N.S. — a yant pour objet d'amender le règlement numéro 922...

...ble des composantes mécaniques qui doivent se retrouver sur un véhicule routier fabriqué pour le transport de personnes, de marchandises ou d'un équipement. Véhicule récréatif motorisé Véhicule automobile aménagé de façon permanente en logement...

...currence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. Marche à suivre

...oyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Politique de remboursement Marche à suivre Afin d'obtenir un remboursement, les citoyens doivent : Conserver le reçu d’achat d’entrée au p...

...oyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Politique de remboursement Marche à suivre Afin d’obtenir un remboursement, les citoyens doivent : Conserver le reçu d’achat d’entrée au b...

...de Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-147 N.S. — ayant pour objet d'am...

...ède une fabrique de potasse pouvant produire 280 barils par saison ainsi qu’une ferme de 30 acres. Son fils James devient un marchand très important dans la région. À une certaine époque, il contrôle même tout le commerce et toute l’industrie de Sain...

...s frais de patinage libre La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au patinage libre aux citoyens. Marche à suivre