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...OUR UN LOT DÉROGATOIRE Un lot dérogatoire est protégé par droits acquis si, au moment où il a été approuvé au ministère responsable du cadastre, il était conforme à la réglementation de lotissement alors en vigueur. MODIFICATION D’UN LOT...

...8. - A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d'un maire suppléant — 8 juillet 2024 au 4 novembre 2024 8.2 Responsable de l'accès à l'information et substitut - modification de la résolution 2024 - 199 8.3 Entente intermun...

...hef module, Chef de division et chef aux opérations des travaux publics, parcs et bâtiments Chargé de projet, responsable technique 5 000 $ 60 Tout a utre personnel cadre non mentionné aux alinéas 1 à 5 3...

...lus tard le 1er novembre 2027. ARTICLE 7 A U T O R I T É C O M P É T E N T E L’Autorité compéten te est responsable de l’administration et de l’application du présent règlement. En outre, le conseil municipal p...

...évision 27 $ / h Personnel des bureaux de vote Préposé à l’information et au maintien de l ’ordre (P.R.I.M.O.) et responsable de salle 54 $ / h Scrutateur BVA 1 et BVO 315 $ BVPE 1 220 $ BVI 25 $ / h Secrétaire BVA 1...

...MAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Réévaluation du poste de Responsable - consultations et expérience citoyenne — Service des communications 7.3. Nomination d'un chef aux opération...

...e 25 $. La Ville de Sainte-Thérèse vous invite à participer en grand nombre à cet événement favorisant une consommation responsable des biens et une réduction des déchets. Demande de permis

...l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de trente (30) jours à la suite de la décision de la responsable, pour soumettre une demande de révision auprès de la Commission d’accès à l’information .

...e de Sainte-Thérèse vous invite à participer en grand nombre à cette fin de semaine rassembleuse favorisant une consommation responsable des biens et une réduction des déchets. Demande de permis

...nt à 6 en 2024. La Ville de Sainte-Thérèse souhaite remercier l’ARLPHL pour l’accompagnement reçu ainsi que la ministre responsable du Sport, du Loisir et du Plein air, Mme Isabelle Charest, pour le soutien financier octroyé afin de soutenir les...

...ront remplacées par des équipements beaucoup moins énergivores. Ceci témoigne de notre volonté commune à répondre de manière responsable aux besoins futurs de nos populations respectives », a déclaré la mairesse de la Ville de Blainville, Liza Poulin...

...ns actuels de nos équipes sportives, tout en réalisant d’importantes économies par rapport au projet initial. Cette décision responsable nous a permis de livrer un équipement de qualité tout en maximisant l’utilisation des fonds publics », a déclaré...

...lle Deuxième membre substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Élue responsable des dossiers familles et aînés Présidente de la Commission consultative de la culture Présidente de la Co...

...Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur. Voici quelques éléments d’information à tenir en compte dans la concepti...

...our le 160, rue Turgeon 4.3 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -98 2023 -99 2023 -100 2023 -101 2023 -102 2023 -103 20...

...Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur. Demande de permis en ligne

...te‑Thérèse, à moins d’une autorisation spéciale de la part du Service de la culture et des loisirs. Les organismes sont responsables du matériel et des équipements qui leur sont prêtés. Ils devront rembourser les coûts de réparation ou de rempla...

...bord, fondée sur l’écoute et le dialogue avec les publics des plus variés : chefs d’entreprises, médiateurs culturels, élus, responsables administratifs, techniciens de la chaîne graphique, il a conduit et géré une multitude de projets, de leur conce...

Le Service de sécurité incendie est responsable de prévenir et de combattre les incendies sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. Son personnel est en caserne 24   heures sur 24, 7   jours par semaine et il traite environ 1  ...