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...as fournir des RP au Service. Si l’usager fournit volontairement des RP au Service, la Ville ne peut en aucun cas être tenue responsable. 7. Limitation de responsabilité de la Ville à l’égard des réponses fournies Le Service analyse et tr...

...nformer à tous les articles de la présente réglementation qui s'y appliquent. Elle agit ainsi à titre de responsable de ces arbres ou autres végétaux ligneux et s'engage à effectuer tous les travaux d'entretien sanitai...

...erves, dont le respect de la vie privée et la protection des renseignements personnels, qui sont confidentiels.   Responsable de la protection des renseignements personnels et responsable de l’accès aux documents : M. Philippe Huot, greffi...

...e est une richesse inestimable que nous devons préserver et chacun peut poser de petits gestes afin de la consommer de façon responsable.

...organisme public déterminé par l’Autorité des marchés publics (AMP). La plainte doit ensuite être transmise par courriel au responsable désigné à l’adresse suivante : processusAO@sainte-therese.ca . Consulter l’Autorité des marchés publics

...érèse non seulement de maintenir ses acquis, mais d’innover par ses objectifs. Elle concrétise sa résolution d’agir de façon responsable et d’assurer son rôle de chef de file par la mise en place de moyens permettant de préserver la qualité de notre...

...scolaires pour rendre les intersections plus sécuritaires. Le rôle du brigadier scolaire est très important. En plus d’être responsable de la sécurité des écoliers aux endroits risqués, il représente un exemple à suivre pour les jeunes piétons dans...

...cluant des formations, des conférences, des activités de réseautage et bien plus! Coordonnées Amélie Bouchard Responsable, Liaison et projets collectifs (Sainte-Thérèse) abouchard@ccitb.ca Plus d’information

...teliers, conférences, parcours éducatifs, activités scolaires, etc.) Réduction des matières résiduelles et consommation responsable (zéro déchet, réutilisation, trocs, etc.) Propreté et mobilisations citoyennes (corvées de nettoyage, brig...

.... Celle-ci est la propriété et l’image de la Ville. Ainsi, les membres, représentants de l’organisation et utilisateurs sont responsables de sa diffusion dans le respect des normes.

...rejoindre en composant le 450 435-2421, poste 0. La Société d’habitation du Québec (SHQ) est l’organisme gouvernemental responsable de loger des citoyens, d’aider au paiement du loyer, de soutenir la rénovation et l’adaptation de domiciles, de s...

...cigarettes, les cigares, les pipes, les allumettes et les briquets causent près de 400   incendies chaque année et sont responsables d’un décès sur sept. Afin de limiter les risques d’incendie, voici quelques précautions à prendre :...

...entrepreneur privé en déneigement doivent s’assurer que ce dernier est inscrit au registre , puisque les propriétaires sont responsables de toute infraction commise par l’entrepreneur qu’ils engagent. La Régie intermunicipale de police Thérèse-...

...de nature provinciale. À Sainte-Thérèse, c’est la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville (RIPTB) qui est responsable de son application. Chats errants Minous parmi nous Le mandat de l’organisme est de contrer l...

...centes élections provinciales du 3 octobre 2022 est M. Éric Girard. Il est également le ministre des Finances et le ministre responsable des Relations avec les Québécois d’expression anglaise. Site Web Sainte-Thérèse fait partie de la cir...

...t les formulaires, les enveloppes, les urnes et le reste du matériel. Vous remettez l’ensemble du matériel à la personne responsable. Compétences et habiletés Vous avez une facilité à communiquer avec le public. Vo...

Description sommaire À titre de secrétaire , vous êtes responsable de confirmer l’inscription des électrices et des électeurs sur la liste électorale. Vous annotez la liste électorale, vous complétez le registre du scrutin et vous y fa...

...al et des entreprises innovantes grâce à du financement adapté et de l’accompagnement.  La SADC est, entre autres, responsable du Défi Osentreprendre dans les Laurentides, qui a pour objectif de faire rayonner des initiatives entrepreneur...

...Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur. Demande de permis en ligne

...amp Bouchard qui est administré par le ministère de la Défense nationale. L’actif de la Wartime Housing Limited , société responsable de la construction de 45 930 habitations dans tout le Canada, est transféré à la Société centrale d’hypothèques e...

...excédant la signalisation 14 Quiconque 100/200 Exception quant à la dimension 19 Quiconque 300/600 Personne responsable de la signalisation, installation par une personne n'ayant pas autorité 22 Quiconque 100/200 Inst...

...7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mai 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Création d’un poste responsable technique - Service du génie 7.3 Grille salariale du personnel saisonnier non syndiqué 7.4 Abolitio...

...n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d’un responsable technique – Service du génie 7.4 Nomination d’un pompier éligible – Service de la sécurité incendie...

...le glisse la masse de sol). Règl. 1206-12 N.S. (27-05-16) Guérite Poste de surveillance qui sert d'abri à un préposé responsable de contrôler les accès au terrain ou à l’aire de stationnement. Hauteur de bâtiment Dans le cas d’un bâtimen...

...iétaire de l’immeuble et du requérant ; 3° Le nom et l’adresse, le numéro de téléphone et le numéro RBQ de l’entrepreneur responsable des travaux de démolition ; 4° Un plan indiquant les superficies extérieures du bâtiment ainsi que les parties...