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...et constructions accessoires Photographie du bâtiment à démolir Localisation du bâtiment sur le terrain et par rapport aux autres bâtiments ou construction présentes, idéalement sur une copie de certificat de localisation...

Des terrains pour jouer à la pétanque sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Isaac-Rawas (2 terrains) Parc Richelieu (3 terrains) Parc Damase-Juteau (2 terrains)

...Détails Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2 , aux conditions suivantes : Un seul poulailler et un maximum de...

...1 N.S. (04-02-09) Règl. 1202-2 N.S. (28-01-10) Lorsqu’une construction incendiée est démolie, y compris sa fondation, le terrain doit être entièrement débarrassé des débris et des gravats dans les 180 jours suivants la date officielle de l’ince...

...le est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain à certaines conditions Une enseigne identifiant l’architecte, l’ingénieur ou l’entrepreneur est autorisée à...

...on Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain et un seul type de garage. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas...

...de de permis gratuit en ligne avant d’abattre un arbre affecté sur votre terrain. Plantation d’un ou des arbres sur un terrain appartenant à un centre de la petite enfance (CPE), à l’Office d’habitation (OH) ou à un organisme Les centres d...

...rbre planté en cour avant ou en cour avant secondaire est admissible à la subvention, et ce, chaque année. Ainsi, même si le terrain possède déjà un ou des arbres, il est possible d’en ajouter et bénéficier de la subvention. Remplacement d’un ar...

...cialisé en patrimoine ; 7° Un programme préliminaire de réutilisation du sol dégagé ; 8° Un engagement à faire niveler le terrain dans les 72 heures suivant la démolition ; 9° La durée anticipée des travaux ; 10° Une preuve d’assurance responsa...

Avis de promulgation Règlement 1363 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 19 janvier 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règ......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-10 – Travaux de remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d e...

...de Dorval à destination de Toronto vers 18 h 28. Quelques minutes seulement s’écoulent avant que l’avion ne s’écrase sur le terrain boisé et marécageux. En effet, une pluie diluvienne avait complètement inondé le terrain et rendait la visibilité pre...

Les citoyens peuvent réserver un terrain afin de pratiquer le badminton en gymnase dans l’un des établissements ci-dessous. Les terrains sont accessibles à l’automne (septembre à décembre) et à l’hiver (janvier à mai). École Trait-d’Union (...

...errain  Annexe G – Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain Entretien arboricole et horticole (NQ 0605-200/2001)

...avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur sur votre terrain parce que ce dernier est trop petit (par exemple certains terrains du Village), une permission temporaire peut être a...

...r chaque 15 m linéaires de frontage au-delà de 20 m  Il doit y avoir au moins 1 arbre par 175 m 2 de superficie de terrain Un arbre ne peut être abattu que pour les raisons suivantes : L’arbre est mort ou en voie de l’être...

...Frais de parcs, terrains de jeux et espaces naturels de 10 % de la superficie visée par l’opération cadastrale, acquittés en terrain ou en argent Documents requis Plan de l’opération cadastrale r...

...Les projets de réfection, rénovation et amélioration de la façade secondaire dans le cas d’un bâtiment construit sur un terrain d’angle; Les projets d’aménagement des aires extérieures; Les projets d’ajout, de remplacement ou de nouvelle...

...Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, préparé par un professionnel, incluant la hauteur de la clôt...

...t d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur un terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) Changement permanent ou te...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents re......

...TION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des M...

Du 15 avril au 31 octobre , l a Ville ramasse gratuitement les branches à la suite de travaux d'entretien, selon les conditions énoncées ci-dessous. Marche à suivre Faites une demande de ramassage de branches : Par le biais d......

1948 Le 20 août 1927, la Ville de Sainte-Thérèse fit l’acquisition du terrain où se trouve aujourd’hui la Place du Souvenir. C’est Dame Stéphanie Huot, veuve de Napoléon Boismenu, qui lui vendit ce terrain désigné à l’origine comme le lot 32, p...

...che afin de trouver un site répondant aux besoins de la célébration du culte. L’année suivante, soit le 4 septembre 1834, un terrain carré d’un demi-arpent de longueur (29 mètres) est acheté au prix de 50 livres sterling. Il faudra toutefois plus de...