171 résultats pour

...de remplacement des outils ainsi que des équipements et des habits de protection in dividuelle des pompiers . H) Pour le coût des produits consommables utilisés ou fournis aux fins du service rendu : Le prix facturé par le fournisseur + 10...

...de déneige ment et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item " Camion 6 roues avec équipements de déneigement " par l'item " Deux mini -char...

...I, A et P Changement d’occupation pour un même usage pour les groupes C, I, A et P Coût du permis 75 $ Documents requis Preuve d’enregistrement de l’entreprise...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travau...

...conformes aux règles. Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine s...

...conformes aux règles. Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de l...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 5...

...nformes aux règles. Informations Permis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’...

...infrastructures municipales (sanitaire, pluvial, aqu educ) qui desservent le terrain. Le promoteur sera responsable du coût des raccordements privés d’aqueduc et d’égouts ainsi que des raccordements aux autres services d’utilités publiq...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis  Preuve de l’utilisation de pesticides à faible impact...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents re...

La plupart des demandes de permis peuvent être faites en ligne et payées par carte de crédit. Les autres demandes de permis doivent être soumises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis a...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et e...

...ons Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100   $ Remise, serre et sauna : 50   $ Autres usages...

...Informations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non...

...lue entre les Villes de Sainte-Thérèse et de Blainville, qui investissaient chacune un montant de 900 000 $ pour couvrir les coûts restants. Les deux Villes seront partenaires dans la gestion du stade une fois ce dernier terminé. Mai 2013 L...

...conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuvent être imposés...

...ES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Sous -poste de camio nnage en vrac de Terrebonne – entente 202 2-202 3 – dépassement des coûts 9.2 Présentation d’une demande de subvention en partenariat – Programme pour l’élaboration des plans...

...La Ville de Sainte-Thérèse offre aux aînés thérésiens (65 ans et plus) la possibilité de se déplacer dans la ville à moindre coût. Le service TAXIBUS, est accessible tous les mercredis et les jeudis de 7 h à 23 h. Les bagages, sacs d’...