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Contrat 2025-29
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documen ts en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de...
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Contrat 2025-08
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région d...
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Contrat 2025-07
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de...
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Contrat 2025-06
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Contrat 2025-05
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Contrat 2025-03
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Contrat 2025-01
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Contrat 2025-26
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Contrat 2024-65
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Contrat 2024-71
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Contrat 2024-16
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...e. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856-6600 (région de Mo...
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Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation des valeurs foncières - année 2025
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...it remplir les conditions suivantes : Pour toute information supplémentaire, veuillez communiquer avec le Service des finances de la Ville de Sainte-Thérèse (450 434-1440). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce...
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Contrat 2024-23
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...s. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856-6600 (région de Mo...
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Contrat 2024-50
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...8. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856-6600 (région de Mo...
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...u présent règlement, doit être muni d’un détecteur d’oxyde de carbone s’il contient un appareil de combustion ou un garage communiquant avec une suite de l’habitation. Le détecteur d’oxyde de carbone doit : 1° Être raccordé de façon permanen...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...rte ou non, généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-corps et pouvant être protégée par une toiture. Un balcon communique avec une pièce intérieure et n’est pas relié à un escalier extérieur. Bande de protection des zones de contraint...
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Contrat 2025-23
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de...
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Contrat 2025-28
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...amiliale, sous réserve de ce qui suit : Au plus, 3 chambres peuvent être louées; Une chambre offerte en location doit communiquer avec les autres pièces de l’habitation; Ces chambres doivent être reliées directement au rez-de-chaussée par l...
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Contrat 2025-73
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de...
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Contrat 2025-102
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -66 0...
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Contrat 2025-78
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 6 juin 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de...
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Contrat 2025-80
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de...
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Contrat 2025-101
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de...
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Contrat 2025-93
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