...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région d...
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...u présent règlement, doit être muni d’un détecteur d’oxyde de carbone s’il contient un appareil de combustion ou un garage communiquant avec une suite de l’habitation. Le détecteur d’oxyde de carbone doit : 1° Être raccordé de façon permanen...
...rte ou non, généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-corps et pouvant être protégée par une toiture. Un balcon communique avec une pièce intérieure et n’est pas relié à un escalier extérieur. Bande de protection des zones de contraint...
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...uble Immeuble de 11 à 20 logements : 2 bacs par immeuble Immeuble de plus de 20 logements : communiquer avec le service de l’urbanisme et du développement durable à udd@sainte-therese.ca Les citoyens...
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...sic for Cancer. Pour information Les citoyens qui souhaitent obtenir davantage d’information sur le projet peuvent communiquer avec la Ville de Sainte-Thérèse au 450 434-1440, poste 2266, ou écrire à genie@sainte-therese.ca . Les personnes...
...amiliale, sous réserve de ce qui suit : Au plus, 3 chambres peuvent être louées; Une chambre offerte en location doit communiquer avec les autres pièces de l’habitation; Ces chambres doivent être reliées directement au rez-de-chaussée par l...
...ience démontre qu’aller directement à la rencontre des citoyens apporte d’importants résultats. Les citoyens souhaitant communiquer avec un membre de la brigade verte en lien avec un avis de courtoisie, ou pour toutes autres informations, sont i...
...e -Thérèse, applicable à l'unité d'évaluation visée par ladite demande. Pour toute information supplémentaire, veuillez communiquer avec le Service des finances . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 11 septembre 2026 Avis numéro : 20...
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...ntion du Bureau du président d’élection a/s de M. Philippe Huot au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1. Nous communiquerons avec les officiers d’élection retenus seulement à compter du 15 septembre 2025.