59 résultats pour

...ansferts d'immatriculation. Tous les véhicules municipaux inscrits à la vente ont été inscrits "mis au rancart" dans le dossier de la Société d'assurance automobile du Québec. Prendre note que les bureaux sont fermés entre 12 h et...

...au plus tard dans les six mois suivant l’émission du permis de construction. Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par CCM2 Architectes, PMA Architectes et le groupe BMTC et mis jour le 16 févr...

...age accessibles gratuitement aux résidents, à raison de deux (2) par phase ; Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par BC2, Neuf architecte, Logica, le Groupe ORADEV inc. en date...

...yenne des enfants, améliorer leur sécurité autour des écoles et favoriser leur accès à la lecture. Ces engagements, issus du dossier déposé auprès d’Espace MUNI et UNICEF Canada, permettront de structurer les actions municipales tout en répondant aux...

...té de renforcer les liens entre les directions générales municipales. Son implication soutenue contribue à faire avancer des dossiers structurants pour les municipalités et à valoriser le rôle stratégique des gestionnaires municipaux dans le développ...

...indiquant : a) la date de préparation du plan, la direction du nord, l’échelle du plan, le numéro de minute, le numéro de dossier, les coordonnées et la signature de l’arpenteur-géomètre ayant préparé le plan; b) les bornes, les dimensions de ch...

...onseil d’administration de la Corporation du centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville Élue responsable des dossiers familles et aînés Présidente de la Commission consultative de la culture Présidente de la Commission du déve...

...gne Consulter vos anciens comptes de taxes en ligne en tout temps (ultérieurs à 2018) Notez que pour créer votre dossier vous devez avoir en main votre dernier compte de taxes, car vous aurez à entrer votre numéro de compte et le montant...

...pesticides, le propriétaire du terrain doit effectuer une demande de permis en ligne . Le propriétaire doit remplir un dossier complet contenant des photos, des preuves d’achat de nématodes, de compost ou de semences ainsi que des contrats déta...