63 résultats pour

...gne Consulter vos anciens comptes de taxes en ligne en tout temps (ultérieurs à 2018) Notez que pour créer votre dossier vous devez avoir en main votre dernier compte de taxes, car vous aurez à entrer votre numéro de compte et le montant...

...au plus tard dans les six mois suivant l’émission du permis de construction. Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par CCM2 Architectes, PMA Architectes et le groupe BMTC et mis jour le 16 févr...

...age accessibles gratuitement aux résidents, à raison de deux (2) par phase ; Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par BC2, Neuf architecte, Logica, le Groupe ORADEV inc. en date...

...e 16 du règlement 1358 N.S. ; ATTENDU que l’expert mandaté par la Ville sera en mesure d’accepter des dossiers d’inscription jusqu’au 1 er septembre 2026 tout en respectant ses obligations contractuelles ; ATTE...

...opartage accessibles gratuitement aux résidents, à raison de deux (2) par phase ; Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par BC2, Neuf architecte, Logica, le Groupe ORADEV inc. en date du 19 mai 202...

...023 - autorisation de signature 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Annulation de frais inscrits aux dossiers de citoyens dans Ludik 10.2. Addenda à l'entente 2025-2027 avec l'organisme Superbe Culture Rive-Nord pour l'organi...

...yenne des enfants, améliorer leur sécurité autour des écoles et favoriser leur accès à la lecture. Ces engagements, issus du dossier déposé auprès d’Espace MUNI et UNICEF Canada, permettront de structurer les actions municipales tout en répondant aux...

...té de renforcer les liens entre les directions générales municipales. Son implication soutenue contribue à faire avancer des dossiers structurants pour les municipalités et à valoriser le rôle stratégique des gestionnaires municipaux dans le développ...

...contribuent ensemble à la vitalité de notre communauté », souligne Mylène Morissette, conseillère municipale responsable des dossiers familles et aînés et présidente du comité de pilotage de la démarche MADA. La Politique MADA s’articule autour...

...indiquant : a) la date de préparation du plan, la direction du nord, l’échelle du plan, le numéro de minute, le numéro de dossier, les coordonnées et la signature de l’arpenteur-géomètre ayant préparé le plan; b) les bornes, les dimensions de ch...

...use que nous souhaitons voir grandir à Sainte-Thérèse », mentionne Mylène Morissette, conseillère municipale responsable des dossiers familles et aînés. « Bien plus qu’une réalisation de courtepointe et d'un balado, c’est un morceau de chacune q...

...onseil d’administration de la Corporation du centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville Élue responsable des dossiers familles et aînés Présidente de la Commission consultative de la culture Présidente de la Commission du déve...

...pesticides, le propriétaire du terrain doit effectuer une demande de permis en ligne . Le propriétaire doit remplir un dossier complet contenant des photos, des preuves d’achat de nématodes, de compost ou de semences ainsi que des contrats déta...