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...iels. Les ratios de stationnement maximaux pour ces usages se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Règlement de zonage 1200 N.S., ARTICLE 105 Localisation d'une aire de stationnement [résidentielle]...

...RE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clini...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

...ne allée d’accès à sens unique d’une largeur inférieure à 3,5 mètres tel qu’exigé à l’article 313 du Règlement 1200 N.S. La largeur de l’allée d’accès à sens unique proposée est de 3.37 mètres. : Le dossier a été présenté au com...

...ne hors-terre et doit par conséquent respecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne

...Comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 11 mars 2025 ; ATTENDU QUE le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H-304 n’autorisent qu’un maximum de huit logements p...

...construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H-203 n’autorisent qu’un maximum de trois (3) logement...

...Comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 11 mars 2025 ; ATTENDU QUE le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H-304 n’autorisent qu’un maximum de huit logements p...

...ent - Sécurité des piscines résidentielles Site Web du gouvernement du Québec Consultez le Règlement de zonage 1200 n.s. , article 84 et suivants ainsi que 92 et suivants p our de plus amples informations . Demande de permis...

...ment - Sécurité des piscines résidentielles Site Web du gouvernement du Québec Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 83 pour de plus amples informations . Demande de permis en ligne

...chapitre « Protection de l’environnement et zone de contraintes » Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 100 pour de plus amples informations. Demande de permis en ligne

...carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Le chapitre 2 du Règlement de zonage 1200 N.S. détaille la classification des usages. Tous les travaux nécessaires au changement d’usage doivent faire l’o...

...uvert forestier Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis

...es et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour le zonage Annexe B – Tableaux des spécifications/grilles des usa...

...une distance de 0.73 m de la ligne de propriété plutôt qu’à une distance de un mètre imposé par le règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 2024 et a...

...nterdire les arrêts et le stationnement du côté est sur les rues Dagenais et Sénécal 3.5 Adoption du projet de règlement 1200-76 (P-2) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.6 Adoption du règlement 1338 N.S. - Règlement...

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

...ndre non conforme un bâtiment existant ou adjacent au site concerné par la demande de permis aux dispositions du Règlement 1200 N.S. portant sur le zonage et du Règlement 1202 N.S. portant sur la construction. __________________________________...

...ERVISEE L’usage additionnel résidence supervisée ou résidence non supervisée tel qu’établi à l’article 70.1 du Règlement 1200 N.S. portant sur le zonage est assujetti aux dispositions suivantes : 1° Abrogé. 2° Dans tous les cas, une résiden...

...-07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023 Adopté le 7 juin 2021 1200 -58 (P -1) N.S. 1 PROJET DE RÈGLEMENT 1317 N.S. Projet de règlement 1317 N.S. encad...

...statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi, que le Règlement de zonage numéro 1200 N. S. soit et est amendé comme suit : CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARA TOI RES ET INTERPRÉTATIVES SEC...

...distance de ± 2,8 mètres du bâtiment accessoire au lieu de 3 mètres comme il est ex igé à l’article 285 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de décembre 2024 et a fait l’objet...

Avis de p romulgation Règlement s numéro 922 -14 1, 922 -142, 922 -143 et 1338 -1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopt......