120 résultats pour

Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation...

Informations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant...

...Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation qui était requis...

...Bachand, ArtduCommun a vu le jour en 2006. Leur collaboration instinctive et leur désir commun de perfectionner leur art ont permis la naissance d’une démarche artistique unique. Depuis, leur travail s’est enrichi de cette synergie entre leurs talent...

...s ou sous format électronique sont acceptées. Celles-ci doivent être valides (non expirées). Pièces d’identité Permis de conduire (recto/verso) Carte d’assurance-maladie du Québec Carte d’identité de santé des Anciens Combattant...

...tant en personne au comptoir de l’urbanisme, situé au 4 e étage de l’hôtel de ville (6, rue de l’Église) Le coût du permis est de 3   $/m 2 pour l’aire de stationnement totale, y compris la portion publique de l’emprise municipale. Les...

...mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recommandé d’utiliser un boyau d’arrosage mu...

...déficiente (garage attenant à une résidence, cabanon, abri d’hiver temporaire, etc.), même si une issue est ouverte. Les foyers et poêles à bois ou à gaz. Les appareils de chauffage au gaz naturel, propane, kérosène, etc. Les cuisinières,...

...ompostables, biodégradables et oxodégradables ou oxofragmentables, ainsi que des sacs de papier conventionnels. Le sacs permis Il est uniquement permis de distribuer dans les commerces de détail de Sainte-Thérèse : Des sacs réutili...

...ces moments de réjouissances se déroulent en toute sécurité. Autour du feu Quel que soit le modèle de poêle ou de foyer que vous possédez, il est important de : Faire ramoner la cheminée au moins une fois par an ou selon l'usage....

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

...au bâtiment, mais c’est en 1963 qu’est amorcé le plus grand projet d’agrandissement de l’hospice qui reçoit alors le nom de Foyer Drapeau. Le nombre de patients pouvant être admis à l’époque est plus que doublé grâce à cet agrandissement. Aujou...

...cules n'est prévue. Chaque jour, au plus tard à 17   h, la carte est mise à jour et elle identifie les rues où il sera permis ou non de stationner son véhicule pour la nuit à venir. Carte du stationnement hivernal Légende de la car...

...ariat pour l’acquisition du véhicule multifonctionnel. La subvention de 70 000 $ offerte par le Club Optimiste Ste-Thérèse a permis la mise en place d’un service mobile de la bibliothèque et ainsi de développer le goût de la lecture auprès de diverse...

...ien commun, nous pouvons accomplir de grandes choses. Le projet de construction du stade d’athlétisme Richard-Garneau a donc permis de regrouper les milieux municipal, scolaire, communautaire et sportif d’une façon concrète. Et que dire de la co...

...z y associer le numéro de carte citoyen utilisé pour la plateforme d’inscription aux activités. Requêtes et demandes de permis Faites des signalements de problèmes non urgents (nid de poule, lampadaire défectueux, signalisation endommagée,...

Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...

...à entretenir. Le saviez-vous? Lorsque la glace des patinoires devient trop molle pour y patiner, le hockey bottine est permis tant que les patinoires demeurent ouvertes.

...t impossible de mettre dans un bac roulant de 360   litres De petites quantités de débris de construction sont permises sous certaines conditions : Quantité de 1   m 3 et moins par collecte Longueur de 1,2   m e...

Lorsque vous effectuez votre demande de permis obligatoire d’abattage ou d’écimage d’arbre, vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux....

...iée exclusivement au territoire thérésien. Elle pourra vous accompagner dans vos démarches pour l’affichage, les demandes de permis, ou tout autre questionnement sur les ressources du milieu. Trouver un local commercial Par son initiative...

...s fenêtres, les systèmes de ventilation et de climatisation ainsi que les échangeurs d’air. vous assurer que la porte du foyer ou la clé de la cheminée du poêle à bois est bien fermée. posséder une trousse et des provisions d'urgence prêtes e...

...ne demande de subvention, le propriétaire ou le demandeur qui le représente doit : Déposer une demande de permis complète pour les travaux Remplir le formulaire de demande de subvention Remettre tous les documents requ...

...1, la Ville recevait une aide financière de plus de 12,7 millions de dollars dans le cadre du programme PAFIRS, ce qui lui a permis d’amorcer les étapes officielles, dont l’adoption d’un règlement municipal et l’octroi de contrats professionnels....

...quipes sportives, tout en réalisant d’importantes économies par rapport au projet initial. Cette décision responsable nous a permis de livrer un équipement de qualité tout en maximisant l’utilisation des fonds publics », a déclaré Christian Charron,...