82 résultats pour

...u chapitre XIII de la Loi sur les élections et les référendums pour l’année 2022 6.3 Liste des remboursements de frais de recherche et soutien des conseillers en vertu de l'article 31.5.5 de la Loi sur le traitement des élus municipa...

...rideaux. La combustion de l’éthanol consomme l’oxygène de l’air ambiant, assurez-vous de toujours avoir un apport d’air frais suffisant. Évitez les courants d’air pouvant affecter la stabilité de la flamme. Le foyer à éthanol ne doit pas êtr...

...case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de planter un arbre sur le terrain, un frais de 250 $ sera ajouté au coût du permis Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure, le cas échéant : environ...

...ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun s frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 février 2025 Avis numér...

...ngage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 25 février 2026 Avis numér...

...programme PRIMEAU 2023 - autorisation de signature 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Annulation de frais inscrits aux dossiers de citoyens dans Ludik 10.2. Addenda à l'entente 2025-2027 avec l'organisme Superbe Culture Rive...

...ce, jusqu’à concurrence de 10 mètres cubes par année par adresse. À compter du printemps, une remorque sera disponible sans frais pour réservation afin de transporter ces matières à l’écocentre. La procédure et les détails seront annoncés en 2026. D...

...e et extérieure. À compter du printemps prochain, une remorque appartenant à chacune des villes sera disponible sans frais pour réservation par les citoyens de Sainte-Thérèse et de Boisbriand afin de transporter leurs matières à l’écocentre....

...èse. Un accompagnement complet et gratuit Le Programme permet aux propriétaires admissibles de bénéficier, sans frais, des services suivants : une inspection professionnelle visant à diagnostiquer les vulnérabilités du bâtiment...

...que la zone 2 est celle où la canopée est prédominante. Ainsi, la subvention offerte permettra de rembourser la totalité des frais encourus pour l’achat d’un ou des arbres pour un montant maximal de 150 $ par arbre dans la zone 2 et de 300 $ par arbr...

...titué des taxes municipales non payées (426 175 $), du paiement du solde de la marge de crédit (35 000 $) et du paiement des frais de TVQ estimés à 295 572 $.  Partenaire majeur de la Corporation du Centre culturel et communautaire Thérèse-...

...la cédule de paiements annuels, selon les modalités prévues. Il est impossible de l’ajouter aux versements subséquents. Des frais administratifs de 25$ seront appliqués à votre compte pour tout paiement retournée. À noter  : Les retard...

...iété. Dans ce cas, vous demanderez seulement la révision de la valeur ajoutée et non la valeur totale inscrite au rôle. Frais exigés Le montant pour déposer une demande de révision est indiqué sur votre avis d'évaluation. Ce montant est pay...

...Coût du permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et espaces naturels de 10 % de la superficie visée par l’opération cadastrale, acquittés en...

...ériodes, vous devez inscrire votre vente de garage auprès du Service de l’urbanisme et du développement durable, et ce, sans frais. Toutes les ventes de garage inscrites sont affichées sur le site Web de la Ville, permettant aux intéressés de v...

...tériaux de décoration Les coûts liés à des professionnels dont le travail ne consiste pas à réaliser les travaux Les frais d’arpentage Les coûts liés à des interventions environnementales, comme de la décontamination Montants de l...

...on pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention offerte permet de rembourser la totalité des frais encourus pour l’achat d’un ou des arbres pour un montant maximal de 150   $ ou 300 $ par arbre, en fonction de la...

...ses; Protégez-vous du soleil avec des vêtements légers de couleurs pâles et un chapeau; Prenez une douche ou un bain frais aussi souvent que nécessaire; Utilisez un climatiseur pour rafraîchir votre logement ou passez quelques heures dans...

...océder au nettoyage complet du site et de disposer de tous débris végétaux, des branches, du tronc, de la souche, etc. à ses frais. La Ville ne procède à aucune collecte de branches ou de résidus de coupe dans ce cas. Avant d’entreprendre les...

...Vous devrez également procéder au nettoyage complet du site incluant tout débris végétal, branche, tronc, souche, etc. à vos frais. Vous pouvez apporter les résidus de coupe à l'écocentre lors des heures d’ouverture. La Ville ne procède à aucune coll...

...-résident est seulement disponible en version physique et n’est pas disponible en version numérique pour l’instant. Des frais s’appliquent pour l’abonnement des non-résidents à la bibliothèque de Sainte-Thérèse. Obtenir une carte non-résid...

...ac bleu de 240 litres par un bac de 360 litres, ou fournir un bac supplémentaire selon les besoins des citoyens, et ce, sans frais. Bac brun Pour toute demande de bac brun supplémentaire, téléphonez à la ligne Info-collectes au 450 434-144...

...contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantatio...

...di pour une sortie le jeudi, avant 16 h, en téléphonant au 579 275-0301 (ligne locale) ou au 1 833 275-0301 (numéro sans frais) . Précisez votre demande pour un transport sur le circuit numéro 70, pour un mercredi ou un jeudi. Donne...

Des frais par cérémonie sont exigés. Un délai minimal de six semaines doit être prévu entre le dépôt de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires. Résident : 487,49 $ (taxes incluses) Non-r...