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...avril 2008 _____________________________________ MAIRE SSE _____________________________________ GREFFIER Version administrative refondue - 43 – RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. ANNEXE "A" "Délimitation de l...

...onnées se trouvent ci-dessous. Responsable de la protection des renseignements personnels : M. Philippe Huot, assistant-greffier par intérim (Services juridiques, greffe) Vos droits La Ville respecte les droits qui vous sont reconnus p...

...au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 13 janvier 2026 Avis numéro : 20 26-03 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -155 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concerna...

- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint...

...présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 2 décembre 2025 Avis numéro : 20 25-11 5 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -151-1 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 -151 N.S. concernant...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau d u greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prése...

...copie du second projet de règlement peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , durant les heures d’ouverture régulières des bureaux. DON...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prése...

...ts au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 4 ao ût 2026 Avis numéro : 20 26-48 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1203 -1 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement 1203 N.S. concernant la constit...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint au prés...

...érence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute person...

La Ville a mis en œuvre un Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout. Objectif Ce programme d’inspe...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour con sultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prése...

...copie du second projet de règlement peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , durant les heures d’ouverture régulières des bureaux....

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint au prés...

...érence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute person...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint au prés...

Pacte d’amitié avec la Ville de Lagoa C’est sous forme d’échanges ponctuels, principalement à saveur culturelle et sportive, que se fait la découverte de chaque municipalité depuis la signature d'un pacte d'amitié entre la Ville de Sainte-Thérè...

...t au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 17 juin 2026 Avis numéro : 20 26-43 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 13 66 N.S. Règlement autorisant les travaux à la station de purification de l’eau pota...

...s votes et des décisions du conseil sont dressés en français et transcrits dans un livre tenu à cette fin par le greffier de la Ville et , après avoir été approuvés à la séance suivante, sont publiés sur le site web de la Ville dans...

...CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prése...

Mise à jour La Ville de Sainte-Thérèse informe la population que les interventions majeures et à risque élevé réalisées à la station de purification de l’eau potable sont maintenant terminées. L’installation de la nouvelle vanne d’isolemen...

...résent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 aoû t 2026 Avis numéro : 20 26-52 Philippe Huot Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 6 novembre 2023, à 19...

...tion du projet de résolution Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet,...

1877 Cet ancien édifice municipal de la rue Blainville a eu plusieurs vocations depuis sa construction. Son emplacement en plein cœur du Village de Sainte-Thérèse a toujours permis son utilisation à des fins publiques et communautaires. L’...