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Règlement 1336-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présiden...
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Règlement 1334-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la préside...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...nt présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissett e, formant quorum et siégeant sous la présidence...
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...t présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de s...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-003 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...sistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-106 ATTENDU QU’ une demande...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-002 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...ICIPAL ATTENDU le dépôt d’une première résolution à la séance du 3 mars 2025 proposée par M. le Conseiller Luc Vézina appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 31 mars...
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Lundi 30 janvier 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023...S Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden...
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Contrat 2025-78
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...nseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Luc Châteauvert , au service des technologies de l’information , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2297....
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Programme de soutien aux actions environnementales
Rubriques...ts, citoyens corporatifs, associations issues d’une institution (comité environnemental d’une école) et organismes à but non lucratif. Dépôt d'un projet Les citoyens doivent compléter l’Annexe A du Programme de soutien* et l’envoyer par...