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...DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie-Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden form...

...obiles. ABRI D'AUTO TEMPORAIRE: Structure tubulaire en métal préfabriquée, recouverte d'une toile synthétique translucide, érigée seulement durant les mois d'hiver. L'abri d'auto temporaire est destiné à abriter des véhicul...

...extérieur, les perrons, les balcons, les galeries, les marquises, les porches, les avant-toits, les murs des pignons, les lucarnes et les toits mansardés. Règl. 1200-29 N.S. (29-08-2012) Règl. 1200-65 N.S. (05-07-2021) 63 MATÉRIAUX DE...

...es suivantes : Poste de mairesse ou de maire • Christian Charron , Parti citoyen - Équipe Christian Charron • Luc Vézina , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Poste de conseillère ou conseiller - District 1 - De Sève • Gabr...

...Christian Parti citoyen - Équipe Christian Charron Gilles Charron, agent officiel 5 960.42 $ 2026-01-20 Vézina, Luc Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Johanne Roy, agente officielle 9 308.38 $ 2026-01-23 District 1 - De Sève...

...extérieur, les perrons, les balcons, les galeries, les marquises, les porches, les avant-toits, les murs des pignons, les lucarnes et les toits mansardés. ______________________________________________________ 19 Règl. 1205-2 N.S. (05-09-2...

...S ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie-Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden formant q...

...citoyen - Équipe Christian Charron Conseillère du District 1 - De Sève Barbara Morin Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Conseillère du District 2 - Verschelden Mylène Morissette Parti citoyen - Équipe Christian Charron...

...nt présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la préside...

...résents Mesdames et Messieurs les Conseiller s Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud , Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la prési...

...e ces achats ; AT TENDU QU’ un avis de présentation a été régulièrement donné par M. le Conseiller Luc Vézina lor s de la séance ordinaire tenue en date du 3 février 2025 et portant le numéro 2025 -64 et qu e le...

...n office d’habitation, une coopérative, une entreprise immobilière d’économie sociale ou par tout autre organisme à but non lucratif qui assurent leur vocation sociale de manière pérenne ; ou Un logement locatif détenu par un autre typ...

...n office d’habitation, une coopérative, une entreprise immobilière d’économie sociale ou par tout autre organisme à but non lucratif qui assurent leur vocation sociale de manière pérenne ; ou Un logement locatif détenu par un autre typ...

...ristian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden...

...et Messieurs les conseillers Louis Lauzon, Marie -Noëlle Closson Duquette, Denise Perreault Théberge, Ann e Lauzon, Luc Vézina, Vincent Arseneau, Marie -Andrée Petelle et Patrick Morin, formant quorum et siégeant sous la présid...

...SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Convention entre la Ville de Sainte-Thérèse et le MRIF dans le cadre du projet IncluCité — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Collection municipale — rec...

...e déplacement ou la modification d’une enseigne, y compris son support, excluant : a) une enseigne d’un organisme sans but lucratif annonçant une campagne, un événement ou une activité d’un tel organisme, b) un emblème ou un logo d’un organisme...

...us la juridiction du ministre des Transports du Québec. Serre Construction de verre ou de matière plastique rigide, translucide ou transparente, dans laquelle des végétaux sont cultivés, à l'abri, dans des conditions contrôlées favorisant leur...

...présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Jacynthe Prince, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Mylène Morissette et HéloYse Bélanger formant quorum et siégeant sous la présiden...

...bureaux d’affaires, les commerces en gros et de détail, les restaurants, les édifices municipaux, les organismes à but non lucrat if, les institutions scolaires (c. -à-d. écoles primaires, secondaires, CÉGEP, universités et centres de formatio...

...ics et sur la protection des renseignements personnels (RLR Q, chapitre A -2.1), d'un organisme à but non lucratif ou d'un organisme dont la loi prévoit que cette personne doit être membre, administrateur ou dirigeant...

...t présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de s...

...nt présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissett e, formant quorum et siégeant sous la présidence...

...blics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ , chapitre A -2.1), d'un organisme à but non lucratif ou d'un organisme dont la loi prévoit que cette personne doit être membre, administrateur ou dirigeant...

...aires, un local commercial, un commerce, une manufacture, une institution, un édifice public où s'exerce, à des fins lucratives ou non, une activité économique ou administrative en matière de finance, de commerce, d'industrie o...