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DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 février 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1....

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 juillet 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 août 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adopt...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Sé ance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 juin 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 5 mai 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3. Approbation du procès-verbal du 7 avril 2025 1.4. Dépôt d'un procès-verbal de corr...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 juillet 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 juin 2025, du 10 juin 2025 et du 16 juin...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 2 octobre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...de signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 5 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de const...

...: Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance ordinaire du 2 décembre 2024 , ledit projet de règlement s 1200 -87 N.S. dé crit en titre . En conséquence de...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 8 septembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 août 2025 et du 25 août 2025 1.4. Dép...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UV...

...l'occupation et l'entretien des bâtiments pour pallier aux problèmes de vétusté à Sainte-Thérèse; EN CONSÉQUENCE, à une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, tenue le 28 novembre 20...

...e signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -002 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de const...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 ju i n 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église O UVE...

...é donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 13 janvier 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant le...

...Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance ord inaire du 4 août 202 5, ledit projet de règlement 1200 -90 N.S. dé crit en titre . En conséquence de c...

...r le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item "Camion cube" par l'item "Camionnette de type VUS d'urgence", sans modifier les montants prévus audit règlement AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sa...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 sep tembre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemercredi 1er octobre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 8 septembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE...

...e signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 3 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de const...

...de signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 4 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de const...

...o n s d u C o m i t é c o n s u l t a t i f d ' u r b a n i s m e d u 1 1 j u i n 2 0 2 4 ; E N C O N S É Q U E NC E , s u r p ro p o s i t i o n d e M m e l a C o n s e ill è r e M y l è ne M o r i ss e t t e a p p u y é e p a...

...i o n s d u C o m i t é co n s u l t a t i f d ' u r b a n i s m e du 9 j u i ll e t 2 0 2 4 ; E N C O N SÉ Q UENCE , s u r p ro p o s i t i o n d e M m e l a C o n s e ill è r e M y l è ne M o r i ss e tt e a pp u y é e p a r...

...1216 -4 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 2 juin 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -14 8 N.S. – ayant p...