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...es sont uniquement utilisés pour les urgences. Activez votre compte Vérifiez votre boîte courriel pour confirmer votre inscription. Validez vos coordonnées Pour lancer la validation, cliquez sur les encadré...

...lucratif annonçant une campagne, un événement ou une activité d’un tel organisme, b) un emblème ou un logo d’un organisme politique, civique, philanthropique, éducationnel ou religieux, c) une enseigne se rapportant à la circulation pour l’orie...

...investissement (FLI) Fonds de développement des entreprises d’économie sociale et de développement durable (FDEÉSDD) Politique de soutien aux projets structurants (PSPS) Séances d’information sur le démarrage d’une entreprise Cha...

.... Depuis le 30 septembre 2022, il est interdit de récupérer ou de valoriser un produit visé par le Règlement (RRVPE) ou d’en confier la récupération ou la valorisation, autrement que dans le cadre d’un programme officiel de REP. Les produits vis...

...nel municipal ou à l’utilisation du matériel de la Ville peuvent être exigés. Conditions et modalités Consultez la Politique de tournages et de séances de photographies pour connaître toutes les conditions et les modalités requises pour l’o...

...ne sont pas assujetties à la Loi sur la protection du consommateur. Il appartient à chacune des villes d’établir leur propre politique (qui peut varier d’une ville à l’autre). Pour en savoir plus, consultez le site Internet de l’Office de la protecti...

Description sommaire À titre de secrétaire , vous êtes responsable de confirmer l’inscription des électrices et des électeurs sur la liste électorale. Vous annotez la liste électorale, vous complétez le registre du scrutin et vous y fa...

...totaux admissibles. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Politique de remboursement Marche à suivre Afin d’obtenir un remboursement, les citoyens doivent : Conser...

...s en place plusieurs initiatives concrètes afin d’améliorer la sécurité sur son territoire. Elle s’est notamment dotée d’une Politique de sécurité routière et a renforcé son Comité dédié à cet enjeu. Des interventions ont également été réalisées sur...

...que j'ai réalisées à propos du paysage et du territoire qui m'entoure. Je vois le territoire comme une trame où les actions politiques et les considérations économiques viennent restreindre son étendue. Le territoire est remodelé pour présenter une...

...ltiple et son principe de sérialité, recours à l’imprimé et à son pouvoir de diffusion pour développer des propos sociaux ou politiques ou encore pour relier art et vie quotidienne sont au coeur de ma démarche artistique. Aimant la matière avec...

La politique concernant le vandalisme sur les propriétés résidentielles et commerciales permet aux propriétaires de faire nettoyer un graffiti visible de la rue gratuitement, jusqu'à un maximum de deux fois, par la Ville de Sainte-Thérèse et l'entre...

...être complété au plus tard le 15 novembre 2026. De plus, la réalisation des projets ne doit pas débuter avant de recevoir la confirmation de l’octroi de la subvention. Dépôt d’un projet Les citoyens qui souhaitent faire la demande de financ...

...fin de projet. Réalisation des projets La réalisation des projets ne doit pas débuter avant de recevoir la confirmation de l’octroi de la subvention. Le projet doit être complété au plus tard le 15 novembre de l’année en co...

...a pour obtenir les données recueillies par la Ville. Notez que les données individuelles de chaque résidence resteront confidentielles.

À moins d’une mention particulière lors de l’inscription, vous ne recevrez aucun rappel ou confirmation avant le début de l’activité . Nous vous recommandons d’arriver 15 minutes avant l’heure prévue de votre activité. La Ville se réserve le...

...plus traditionnels. Il y pratique une forme de bricolage qui offre une distance critique face aux outils et aux réseaux qui configurent notre quotidien. À travers ses dispositifs, il interroge la notion de contrôle et ses implications tant sociales...

...son prénom, son adresse et son numéro d'assurance sociale (NAS). Ces renseignements personnels seront traités de façon confidentielle par la Ville et ne seront en aucun cas utilisés à d'autres fins.

...le, c’est ce qu’a vécu Lisette Léveillée. Une enfance douce et heureuse enrichie par la présence des chevaux et des liens de confiance tissés serrés avec les employés de son père.

...déposer leur candidature afin de mettre en lumière l’excellence de leurs réalisations. Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'artiste afin de connaître les exigences du programme. Date limite : 1 er  juin de chaque...

...ocède, une fois par année, à un appel aux artistes professionnels qui souhaitent soumettre leur dossier dans le cadre de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse&n...

...ur cheminement vers les plus hauts sommets. Les dossiers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'athlète

...e des citoyens par des services accessibles, diversifiés et de qualité. C’est pourquoi la Ville leur offre un soutien par sa Politique de soutien aux organismes. Pour y être admissibles, les organismes doivent préalablement faire une demande de recon...

...formation sous certaines réserves, dont le respect de la vie privée et la protection des renseignements personnels, qui sont confidentiels.   Responsable de la protection des renseignements personnels et responsable de l’accès aux document...

...té et la saine concurrence en ce qui concerne les achats et les contrats, le tout en conformité avec les lois, règlements et politiques applicables. Tout fournisseur intéressé à soumissionner sur un appel d’offres public doit se procurer les document...