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...Adopté le 7 juin 2021 1200 -58 (P -1) N.S. 1 PROJET DE RÈGLEMENT 1317 N.S. Projet de règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de...

RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S...

...glissements de terrain » (annexe « F ») doivent être réalisés conformément aux normes établies à l’annexe « G » du présent projet de règlement. Règ. 1200-62 N.S.- (06-07-2020) ARTICLE 407.2 RÈGLES GÉNÉRALES Si une intervention visée...

...rtie de territoire est identifiée par le chiffre 1 sur les plans parcellaires produits au soutien du présent projet de règlement comme Annexes "1" et "1A". Règl. 900-12 N.S. (09.08.92) 1.7.3.6 Amendement au plan de zonage 1...

...37 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil mun...

...ssi appelée « maisons de ville ». Règlement 1373 N.S. 5 5 HAUTE DENSITÉ : Caractérise un projet ou un immeuble dont le nombre d’unités d’occupation, la configuration du bâti ou le mode d’occupation justif...

...de la séance ordinaire du 4 mai 2026, adopté les résolution s numéro 2026 -243 et 2026 -244 relative s au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 202 6-...

...le numéro 2026 -174 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CON SÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la...

PROJET D ’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU THÉÂTRE GEORGES AVRIL 2026 I Table des matières Table des matières ................................ ................................ .......................... I 1. Instructions...

« Ce prix vient reconnaître non seulement un projet innovant, mais également l’engagement, la créativité et la passion de toute une équipe qui a à cœur la sécurité de sa communauté. La Ville de Sainte-Thérèse est extrêmement fière de cette réa...

...méro 202 6-111 par M. le Conseiller Michel Milette lors de la séance ordinaire du 2 mars 202 6 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance extra ordinaire du conseil municipal de la...

...nce confirme l’engagement de la Ville de Sainte-Thérèse à faire de la culture un moteur de développement et de bien-être. Ce projet est le fruit d’une collaboration exceptionnelle entre la Ville, le Club Optimiste Ste-Thérèse, le ministère de la Cult...

...tiendra le 17 juin 2026 à 18 h , à la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, située au 6, rue de l’Église. Le projet prévoit la construction d’un ensemble résidentiel de 292 logements répartis dans deux bâtiments reliés par un stationn...

...en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal a approuvé un projet de redéveloppement sur l es terrains du 22 et du 24 -26 du boulevard Desjardins Ouest ; CONSIDÉRAN T Q...

...202 6-110 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinaire du 2 mars 202 6 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la...

...la réalisation d’initiatives environnementales. Les subventions accordées servent à couvrir les frais de réalisation du projet. Types de projets potentiellement admissibles Verdissement et biodiversité (plantation d’arbres, aména...

...age) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage) �; Projet intégré � PPU � PAE � Usage conditionnel  Zone de contrainte  PPCMOI Amendements : Règl. 1200-78...

...02 5-449 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de l'assemblée ordinaire d u 8 septembre 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CON SÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de l...

Avis de promulgation Règlement s 1357 -1 N.S, 1364 N.S., 1365 N.S., 1368 N.S., 1369 N.S., 1370 N.S. et 1371 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du...

...➢ lors de sa séance ordinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté la résolution numéro 2025 -452 relative au projet part iculier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 2025 - 00...

Avis de promulgation Règlement 1200 -92 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 2 février 202 6, adopté le règlement suivant : ➢ Règlem...

Avis de publication - promulgation Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354...

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règl...

Avis de p romulgation Règlement numéro 1351 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur...

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