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...avorise l’équité et la saine concurrence en ce qui concerne les achats et les contrats, le tout en conformité avec les lois, règlements et politiques applicables. Tout fournisseur intéressé à soumissionner sur un appel d’offres public doit se procure...

...bec) J7E 3L1 L’organisme doit inclure, avec sa demande, les documents suivants : Une copie de la charte et des règlements généraux de l’organisme; L’attestation des assurances pertinentes en vigueur couvrant l’ensemble de ses activi...

...is à fermer les patinoires pour les préserver au maximum. La météo est le facteur qui a la plus grande incidence sur la qualité des glaces extérieures. Neige, pluie, fluctuation du mercure, taux d’humidité… tous des facteurs sur lesquels nous n’...

...vêtement est un produit de Regupol AG que l’on retrouve dans les stades du monde entier. Elle est construite de matériaux de qualité et son revêtement a été créé entièrement à partir de caoutchouc recyclé.   La surface absorbe les chocs et...

À la Ville de Sainte-Thérèse, tous les efforts sont déployés afin d’offrir aux citoyens une eau de qualité supérieure. Cette eau potable est une richesse inestimable que nous devons préserver et chacun peut poser de petits gestes afin de la consomme...

...e plan d’urbanisme de la Ville dresse un portrait global de Sainte-Thérèse en matière d’aménagement du territoire. Les règlements d’urbanisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme con...

...son bourgeoise anglaise. La construction du manoir La maison est construite en 1813 avec des matériaux de première qualité. C’est l’homme d’affaires Thomas Porteous qui en est le premier propriétaire. De descendance écossaise, Porteous est...

...d’agir de façon responsable et d’assurer son rôle de chef de file par la mise en place de moyens permettant de préserver la qualité de notre environnement. Politique environnementale Bilan et plan d'action environnemental

...erritoire de Blainville, a entraîné l’arrivée massive de travailleurs et, par le fait même, un urgent besoin de logements de qualité. Effort de guerre et pénurie de logements La production de l’usine du Plan-Bouchard commence en août 1941....

Non, ces sacs peuvent altérer la qualité du compost et occasionner des étapes de traitement supplémentaires. Seuls les sacs de papier sont acceptés.

...de patins à roues alignées et de trottinette . Le parc est accessible de mai à octobre, tous les jours, de 8 h à 23 h. Règlements

...nts   : prévenir, intervenir et soutenir. Vision Notre vision consiste à offrir à la population un service de qualité, tout en optimisant les ressources disponibles. Nous y parvenons grâce à notre expertise et aux activités mobilisatri...

...neurs arboricoles qui effectuent des travaux d'abattage, d'écimage ou d'entretien sur le territoire doivent se conformer aux règlements municipaux en matière d'intervention à l'égard des arbres, aux normes du Bureau de normalisation du Québec (BNQ 06...

...ntrepreneurs en application de pesticides. (Ce registre ne constitue pas un endossement de la part de la Ville concernant la qualité des services offerts par les entreprises.) Inscription au registre des entrepreneurs Pour pouvoir appliq...

...t interdit entre 20 h et 7 h la semaine et entre 17 h et 9 h les weekends et les jours fériés. Règlement sur la qualité de vie 1155-3 N.S.

...d’en extraire l’huile. Les troncs ainsi que les résidus de la distillation seront utilisés pour faire du compost de première qualité.

...Association (AWWA). Données techniques sur la station et son site de prélèvement Bilan annuel de la qualité de l’eau potable 2024 Visites scolaires Les groupes scolaires sont les bienvenus à la station de purificat...

Selon le Règlement 1155-3 N.S.   concernant la qualité de vie (chapitre 9), une fausse alarme se définit comme suit : «   Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des servi...

Pour tous les détails, visitez la page Règlements d'urbanisme .

...de savoir ». Sainte-Thérèse jouit d’une notoriété acquise grâce à ses multiples établissements d’enseignement de grande qualité. Le capital du savoir touche toutes les générations, dans des valeurs collectives qui s’étendent au-delà du savoir-êt...

...7 août 2025 Semaine du 18 au 24 août 2025 Objectif Cette opération est nécessaire afin d'assurer la qualité de l'eau potable, de déloger les particules de fer et de rouille et de maintenir le réseau en bon état. Débit d’...

...t en période froide où l’eau se réchauffe dans les tuyaux ou dans le chauffe-eau. Ce dégazage est normal et n’affecte pas la qualité de l’eau, celle-ci peut donc être consommée sans danger. Vous pouvez laisser  reposer l’eau durant quelques seco...

Il s’agit de la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et i...

Il permet de réaliser un projet malgré qu’il déroge à l’un des règlements d’urbanisme. Il s’agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect...

...En effet, le Collège Lionel-Groulx est une institution publique d’enseignement supérieur porteuse d’une longue tradition de qualité et d’engagement social. Il offre une trentaine de programmes préuniversitaires et techniques ainsi que de la formatio...