248 résultats pour

...t de localisation Soumis au PIIA Non Détails Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2...

...âtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10   % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser la hauteur réell...

...tégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Une piscine hors terre ou amovible est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine hors terre ou amovible est permise dans la cou...

...isser un robinet ou une soupape en mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recommandé...

...ut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine creusée est permise dans la cour latérale, la cou...

.... Mais le service prend fin en 1940, en raison de l’amélioration du réseau routier et de l’augmentation de l’utilisation des autobus. Une gare aux fonctions multiples Il faut attendre plus de 25 ans avant que des bâtiments de services perma...

...de la zone touchée. Libérez les lignes téléphoniques pour les services d'urgence. N'appelez pas le 9‑1‑1 ou toute autre autorité pour obtenir de l'information, elle vous sera communiquée par radio. Suivez les consignes. La sécurité des personnes...

...Ville de Sainte-Thérèse L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement pas se faire ailleurs...

...ande Soumis au PIIA Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règl...

...on et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les clôtures et murets sont autorisés aux conditions suivantes : Les clôtures et   murets sont autorisés dans toutes les cours.  ...

...hicule illégale et dangereuse. Il s’agit d’une vignette temporaire à usage unique , disponible dans les établissements autorisés du Village. Elle permet aux automobilistes ne pouvant conduire leur véhicule pour des raisons de facultés affaiblie...

...la circulation - randonnée du Souvenir Thierry LeRoux — 6 e édition 10.4 Festival Music 4 Cancer - autorisation de vente itinérante 10.5 Festival Music 4 Cancer - autorisat ion de vente d’alcool 10.6 NewGen...

...sentiel qui guidera les actions municipales au cours des prochaines années. Elle vise à favoriser le vieillissement actif, l’autonomie, la participation sociale et l’inclusion des personnes aînées, tout en contribuant à l’amélioration de leur qualité...

...éfection ou d’entretien – Loi sur les cités et villes : veuillez vous adresser directement à ce tiers impliqué; Sur une autoroute, une bretelle ou sur la route 117, Boulevard Curé-Labelle : celles-ci sont de compétence provinciale, veuillez adre...

Dégagement minimal Seuls une personne autorisée ou un employé qualifié de la Ville de Sainte-Thérèse peuvent utiliser une borne d'incendie. Un périmètre de dégagement de 1,5   mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, auc...

...re et pension 0,5 case par chambres H 5 – résidence pour personnes âgées non autonomes 1 case par 5 chambres H 5 – résidence pour personnes âgées autonome...

...ilisateur doit fournir une preuve d’assurance valide. Celle-ci correspond à une assurance responsabilité civile - Chapitre A automobile, en vertu d’une assurance automobile formulaire FPQ no1, incluant l’avenant FAQ 27 - Responsabilité civile du fait...

...du bâtiment et assurez-vous que son accès est dégagé en tout temps. Maintenez une température ambiante d’au moins 10 °C autour de l’entrée d’eau. Isolez les conduites les plus exposées au gel, notamment celles situées près des murs extérieur...

...e montant maximal des dépenses électorales Guide du représentant officiel et agent officiel d'un candidat indépendant autorisé Guide de l'agent officiel d'un parti politique autorisé Guide du représentant officiel d'un parti poli...

Grâce à sa gare de train et à sa position stratégique au cœur de la région, Sainte-Thérèse constitue un pôle important de transport collectif. L'arrivée de BIXI viendra bonifier cette offre en facilitant les déplacements intermodaux, qu'il s'agisse...

...ion et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Un muret de soutènement est autorisé aux conditions suivantes : un muret de soutènement est autorisé dans toutes les cours Un muret de so...

...torien qui fut lui-même étudiant du Séminaire de 1890 à 1899. L’écrasement du vol 831 à Sainte-Thérèse-de-Blainville : autopsie d’une catastrophe Date  : Mercredi 16 octobre, à 19 h Conférencier :   Martin Rodgers, histo...

...oit pouvoir mettre ses paquets sur ses genoux ou à ses pieds. Notez que les gens qui peuvent se prévaloir du service de transport adapté ne sont pas admissibles au TAXIBUS, celui-ci n’étant pas adapté pour ces personnes. Inscription...

...t l’émission de la Carte citoyen. Rappelons que le projet de la Bibliomobile a été lancé lors des Journées de la culture à l’automne 2025 sous la thématique Découvrez les mille et une possibilités de la Bibliomobile. Parce que tous les chemins mènen...

...tion future par la Ville de Sainte-Thérèse. 12. Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. 13. Les participations sont sujettes à vérification par les organisateurs du concours. Toute participation, in...