...s confirmez avoir procédé aux correctifs demandés dans la lettre du Service de sécurité incendie de Sainte-Thérèse et vous attestez que les informations transmises sont véridiques.
...on Philippe Huot 2 RÈGLEMENT 1200 -93 N.S. CERTIFICAT D’ATTESTATION DES APPROBATIONS REQUISES (art. 357 L.C.V.) Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et v...
...dans un établissement scolaire reconnu par le MEQ et situé à Sainte -Thérèse Gratuit Septembre à juin • Attestation écrite de la direction de l’école • Pièce d’identité* CPE ou garderie situé(e) sur le territoire de Sa...
...tion sommaire À titre de membre de la table de vérification de l’identité des électrices et des électeurs , vous attestez de l’identité des personnes inscrites sur la liste électorale qui n’a pas l’une des pièces d’identité requises. Vo...
...SIGNATURES D'APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL Conformément à l'article 333 de la Loi sur les cités et villes , nous attestons, en notre qualité de maire et de greffière que le conseil municipal a approuvé le présent procès-verb...
...ité Les travaux faisant l’objet de la demande ne doivent pas avoir débuté. Les travaux proposés doivent être conformes à la réglementation d’urbanisme. L’immeuble doit être conforme à la réglementation en vigueur ou pouvoir le deveni...
...avec la ou le secrétaire , avec qui vous appliquez les directives. Au besoin, vous vous référez à la ou le préposé-e à l’information et au maintien de l’ordre (PRIMO) . À la fin de la période du scrutin, vous procédez au dépouillement des bulle...
Après la réalisation des travaux correctifs approuvés grâce à la Demande de subvention (2A) , il faut compléter le formulaire ci-dessous de Demande de remboursement (2B) pour recevoir l’aide financière. L’aide financière permet de faire rembourser...
...Au besoin, vous accompagnez les électrices et les électeurs afin de faciliter leur déplacement dans l’endroit. Vous informez la ou le préposé-e à l’information et au maintien de l’ordre (PRIMO) de toute situation pouvant nuire au bon dé...
Le soutien promotionnel offre aux organismes la possibilité de diffuser leurs activités par le biais des plateformes de communication de la Ville : Babillards électroniques Page Facebook Babillards dans les bâtiments municipaux...
...NATURES D'APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL Conformément à l'article 333 de la Loi sur les cités et villes , nous attestons, en notre qualité de maire et de greffière que le conseil municipal a approuvé le présent procès -...
...tion de qualité et d’engagement social. Il offre une trentaine de programmes préuniversitaires et techniques ainsi que de la formation continue. Ayant vu le jour en 1967, le Collège continue d’écrire l’histoire au cœur du village de Sainte-Thérèse....
.... Inscription L’inscription est volontaire et gratuite, et les renseignements recueillis sont confidentiels. Les informations contenues dans le formulaire sont transmises au Centre de traitement des appels d’urgence (911) et à la Régie inte...
...is requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la garde de poules en milieu urbain (toute preuve de formatio...
...LE GREFF IER Christian Charron Philippe Huot 3 RÈGLEMENT 1366 N.S. CERTIFICAT D’ATTESTATION DES APPROBATIONS REQUISES (art. 357 L.C.V.) Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et ville...
...e-Thérèse pose un geste concret pour l’environnement. Par une approche éducative et bienveillante, la brigade verte vise à informer et à sensibiliser les citoyens à la gestion responsable des matières résiduelles. Ensemble, trions mieux ! », mentionn...
...Le versement final représentant 30 % sera remis à la suite de la réception des preuves de dépenses et de la validation du formulaire de fin de projet. Réalisation des projets La réalisation des projets ne doit pas débuter avant de...
...lière et qui ont besoin d’un encadrement personnalisé en milieu scolaire. Le programme d’accommodement peut être offert sous forme d’accompagnement de l’enfant ou toute autre accommodement évaluée par notre intervenante et discutée avec les parents....
La Ville de Sainte-Thérèse est tenue de se conformer à la Loi sur les cités et villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure porta...
...-De Blainville (RIPTB) : En communiquant directement avec eux au 450 435-2421 , poste 3300. En complétant le formulaire de rapport d'incident en ligne. Il est important de conserver le numéro du rapport de l'incident, car il...
...-ci n’étant pas adapté pour ces personnes. Inscription Pour bénéficier de ce service, il suffit de remplir le formulaire d’inscription et nous le faire parvenir. Assurez-vous d’avoir en main ou de joindre à votre demande une copie d'un...
...tre-taille et la taille d’épargne, la multitude et le multiple, l’effacement et l’usure de l’image, l’empreinte du temps, la forme et la contre-forme, constituent autant de pratique manuelle, de travail technique sur différents matériaux de manière à...
...rs doivent se trouver près des aires où des personnes dorment et sur chaque étage de la maison. Entretenez-les Testez l’alarme de vos appareils en maintenant le bouton-test enfoncé jusqu’à ce que l’alarme retentisse. Le temps de réactio...
La Carte citoyen est maintenant disponible en format numérique. Chaque personne (enfant ou adulte) doit détenir sa propre carte. Celle-ci est valide pour une période de deux ans. Demander ou associer une Carte citoyen en ligne La Carte cit...
...nnée, les citoyens pourront y participer en envoyant la plus belle photo de leur jardin. Pour participer, remplissez le formulaire avant le 16 août 2026 à 23 h 59. Formulaire de participation Nouvelle formule avec jury Cette a...