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...s de dépassement, de créativité et de persévérance que Sainte-Thérèse s’efforce de promouvoir au quotidien. Pour plus d’informations sur les bourses de soutien offertes par la Ville, consultez les Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlèt...

Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...

...tives  concernant l’envoi des avis d’inscription (les cartes de l’électeur, ainsi que les rappels) . Nous diffuserons l’information une fois reçue. Compte de taxes Puisque la durée de la grève est incertaine, nous vous encourageons à v...

...été foisonnant d’activités pour toute la famille ». Dépliant de la programmation des 7 villes Renseignements et informations : M. Kamal El-Batal, Ph.D. Adm.A. Directeur général et greffier-trésorier de la MRC de Thérèse-De Bla...

...prévue à cet effet à l’entrée de l’hôtel de ville. Envoyer les formulaires et ajouter si nécessaire en annexe toute information pertinente à la demande à : Ville de Sainte-Thérèse, Service des finances, 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse (Qu...

...es Qu’est-ce qu’une capsule temporelle Une capsule temporelle est une œuvre de sauvegarde collective de biens et d’informations, comme témoignage destiné aux générations futures. 1 Description du projet Dans le cadre du 175e anni...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100   $ Remise, serre et sauna : 50   $ Autres usages...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la...

...expliquerait l’événement. De plus, l’appareil ne contenait aucune boîte noire, le dispositif qui enregistre toutes les informations d’un vol. Ce mécanisme est d’ailleurs devenu obligatoire au Canada sur les vols commerciaux, suite à cet acciden...

...Aménagement comestible Commerce, industrie et institution Jardin de pluie Renseignements Pour toute information supplémentaire, communiquez avec nous au 450 434-1440 , poste 2291.

...urs à la suite de la décision de la responsable, pour soumettre une demande de révision auprès de la Commission d’accès à l’information .

Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

Campagne d’information et de promotion réalisée lors de l’ouverture de la bibliothèque, sous le thème « La Bibliothèque aux mille et un visages » Lauréat de la Grande Plume d’or, un prestigieux prix provincial décerné au service des communi...

...unicipal Nid-de-poule Odeurs d’égout Panneau de signalisation à réparer Permis – demande d’information (grille de zonage, etc.) Parcs – mobilier ou équipement défectueux Puisard obstrué qui ne s...

...durant la décennie 1860, bien que la date exacte de sa construction soit impossible à déterminer, compte tenu de l’absence d’information dans les archives. Toutefois, il est attesté qu’au moment de leur mariage, le 1er février 1872, Marie Labonté et...

C’est en déposant une demande d’accès à l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.

...s petites entreprises afin de créer des emplois durables correspondant aux besoins des collectivités locales Plus d’information

...suggérons d’entrer en contact avec le Service de l’urbanisme et du développement durable après avoir pris connaissances des informations disponibles sur notre site web.

La page Permis contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Pl...

Cet outil simple vous permet en quelques clics de connaître toutes les informations se référant à votre nouvelle adresse : conseiller municipal, district et horaire d’arrosage. Rechercher votre adresse

...e fumée, système de chauffage et surcharges électriques) Des recommandations sont ensuite formulées et une trousse d’information personnalisée est remise à la personne visitée. Pour s’inscrire Ce service est offert gratuitement. Pou...

...el d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25   000   $. Pour obtenir de l'information sur les contrats octroyés par la Ville, consultez le SEAO. Système électronique d’appel d’offres (SEAO)...

...t assure les rencontres préparatoires et la logistique entourant les cérémonies. Pour planifier une rencontre ou obtenir des informations, communiquez avec les Services juridiques au 450 434-1440 , poste 2213.

...aitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir les informations précisées à la procédure en utilisant le formulaire de plainte à un organisme public déterminé par l’Autorité de...