84 résultats pour

...seront, par contre, analysées par ordre de réception, et ce, jusqu'à épuisement de l'enveloppe monétaire annuelle. Le budget total pour les projets soumis en 2026 est de 25 000 $. Frais admissibles Les frais admissibles au projet sont les d...

...se dans les journaux locaux. Distribution de palettes de sacs de sable aux citoyens qui en font la demande. Protection du réseau d’égout domestique. Surveillance accrue du niveau de la rivière. Pendant une inondation...

...l'eau potable. Les travaux seront effectués par une entreprise privée du dimanche au vendredi, de nuit, pour une durée totale d’environ 10 semaines. L’opération est réalisée par secteur et les périodes de rinçage varient d'un quartier à l'autre...

...es, de la Faune et des Parcs. Cette solution témoigne de la volonté de la Ville d’agir de manière responsable, en conciliant protection de l’environnement, accès citoyen et efficience administrative. La Ville accorde une grande importance à la p...

...ur mandat de formuler des recommandations au Conseil municipal sur les orientations, les politiques et les projets liés à la protection de l’environnement, la lutte aux changements climatiques et la transition écologique. La CCE sera formée de t...

L'accès aux patinoires et étangs glacés est gratuit pour tous. Le port du casque protecteur avec visière complète et protège-cou est obligatoire pour la pratique du hockey. La pratique du hockey est interdite sur l’anneau de patin du par...

...: 15 points d’ancrage Hôtel de ville : 21 points d’ancrage Bibliothèque municipale : 19 points d’ancrage Au total, le réseau de Sainte-Thérèse compte 95 points d’ancrage répartis sur l’ensemble des stations. Plusieurs vélos à assista...

...sécurité de l’eau potable; garantir un retour à la normale sans incident. Cette prudence est donc une mesure de protection essentielle, et non un simple retard : elle permet de réduire au minimum les risques pour l’ensemble des résidents...

La Ville de Sainte-Thérèse place l’environnement au cœur de ses priorités. Des gestes concrets sont posés afin d’assurer la protection et la mise en valeur de nos ressources collectives. Découvrez nos actions et ce que vous pouvez faire à votre tour...

...un citoyen peut conclure une entente avec le percepteur des amendes lorsque sa situation financière l’empêche d’acquitter la totalité de l’amende et des frais dans les délais prescrits. Après l’analyse de sa situation, le percepteur déterminera...

...essoires fournis par le fabricant (chargeur, câble USB, etc.) Rangez toujours votre cigarette électronique dans son étui protecteur avant de la mettre dans votre sac ou dans vos poches. Le contact entre la pile et des objets métalliques, comme de...

...n bon état. Vérifiez le nombre de watts utilisés par vos jeux de lumière et branchez-les sur plus d’une prise lorsque le total excède 1 500 W. Éteignez toujours les lumières de Noël avant d’aller au lit ou de quitter la maison. Privi...

...pour des produits d’hygiène durables pour la mère et une demande pour des produits d’hygiène durables pour l’adolescente. Au total, le maximum remboursé en cumulé, ne pourra pas dépasser 250 $ pour l’ensemble des membres de la famille. La subven...

...ns de 1,2 mètre, un garde-corps peut être installé à même les parois de la piscine en remplacement d'une clôture. La hauteur totale minimale de la paroi et du garde-corps doit être de 1,2 mètre; L’accès à une piscine hors terre de 1,2 mètre ou pl...

...éclairage d'ambiance, terrasses). Démolition d'un bâtiment vétuste et construction d'un nouveau bâtiment. Démolition totale ou partielle d'un bâtiment principal ou d'une construction accessoire visant à permettre la réalisation d'un sentier p...

...serre et sauna : 50   $ Autres usages 500   $ + 9   $ par 1000   $ de valeur totale des travaux Documents requis Certificat de localisation ou pla...

...185 000 $ 1,5 % 2 775 $ 586 790 $ 86 790 $ 3 % 2 604 $ Total des répartitions 586 790 $ 8 215 $ Exonération du droit de mutatio...

...extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de trente (30) jours à la suite de la décision de la responsable, pour soumettre une de...

...en préventions des dommages au Québec remis à Michael Bubar et Normand Éthier par Info-Excavation, l'alliance pour la protection des infrastructures souterraines .

Vers 1883 Un oratoire est une chapelle où est invoquée la protection d’une divinité. Plus précisément, il est voué à la prière à un saint, souvent représenté par une statue ou une plaque à son effigie. De nombreuses années avant l’inauguration...

...ur (rénovations) à votre propriété. Dans ce cas, vous demanderez seulement la révision de la valeur ajoutée et non la valeur totale inscrite au rôle. Frais exigés Le montant pour déposer une demande de révision est indiqué sur votre avis d'...

Il s’agit de la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et i...

...e de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention offerte permet de rembourser la totalité des frais encourus pour l’achat d’un ou des arbres pour un montant maximal de 150   $ ou 300 $ par arbre, en fo...

...ns de 1,2 mètre, un garde-corps peut être installé à même les parois de la piscine en remplacement d'une clôture. La hauteur totale minimale de la paroi et du garde-corps doit être de 1,2 mètre; L’accès à une piscine hors terre de 1,2 mètre ou pl...

...pend de la provenance de l’eau et du type de minéraux contenus dans le sol. À Sainte-Thérèse, l’eau e st douce et sa dureté totale moyenne est de 59 mg/l, soit environ 4,2 grains par gallon.