...mposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégo ries et la valeur telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles d...
SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......
...refonte des outils d'urbanisme 12.4. Nomination et autorisation de signatures — dissolution de la Corporation de la mise en valeur Généré le 28 février 2025 à 9 h 563 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 m...
...exacte ou incomplète sa Demande d’admissibilité perd le bénéfice du présent Programm e et doit rembourser à la Ville la valeur de la totalité des services offerts. ARTICLE 14 D I S P O N I B I L I T É E T C O L L A B O R A T I O...
...imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la valeur telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles de...
...imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une tax e spéciale d’après les catégories et la valeur telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles de...
...DE PRÉCISER QU’ en 2026, cette tarification devra être révisée, ou remplacée par une entente, afin de tenir compte de la valeur totale des services incendie fournis par la Ville de Sainte-Thérèse et de prendre ainsi en considération, sans s’y l...
...Demande d’admissibilité perd le bénéfice du présent Programme de subvention et doit rembourser à la Ville la valeur de la totalité des subventions et des services offerts. ARTICLE 16 D I S P O N I B I L I T É E T C O L...
...aires 5.2. Contrat 2024-25 — Remplacement des infrastructures de la rue Morris — travaux contingents et augmentation de la valeur du contrat 5.3. Contrat 2025-10 — Fourniture d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement — annulation 5.4....
...imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la valeur telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles des...
...es imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la valeur telles qu’elles apparaissent a u rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles d...
...s imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégo ries et la valeur telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles des...
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...60 cm au-dessus de la couronne de la canalisation municipale d'égout. La pente du branchement à l'égout respecte la valeur minimale de 2 % : le niveau de la couronne de la canalisation principale de l'égout municipal et celui du radier...
...s imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une tax e spéciale d’après les catégories et la valeur telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles des...
...es pour divers postes de pompage et installation d'un nouveau poste de pompage — travaux contingents et augmentation de la valeur du contrat 5.3. Adjudication du contrat 2026-04 — Travaux de réfection partielle de la toiture de la bibliothèque...
...s matières et objets rejetés par les citoyens, les industries, les commerces et les institutions, qui sont mis en valeur ou éliminés. Les déchets ultimes , les matières organiques, les matières recyclables et les encombrants son...
...imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la valeur telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles des...
...to-inspection de leurs appareils au plus tard le 31 juillet seront éligibles pour gagner l’un des deux chèques-cadeaux d’une valeur de 100 $ dans le commerce de leur choix à Sainte‑Thérèse. Remplir le formulaire Rappel des mesures de sécu...
...ste intermunicipal réunissant les représentants des quatre municipalités participantes. Cette activité a permis de mettre en valeur la connectivité du réseau et les nouvelles possibilités de déplacement qui seront bientôt offertes sur la Rive-Nord....
...s infrastructures de loisirs : ce sont des lieux de convergence, d’émotion, de souvenirs et de communauté. Ils reflètent nos valeurs, notre vision et notre engagement envers nos citoyennes et citoyens », conclut le maire Charron. La Ville tient...
...atives qui font une réelle différence sur le terrain. Une communauté forte, c’est avant tout une communauté qui reconnaît la valeur de chacun.
...De plus, un concours sur le thème de l’Halloween en avance permettra aux enfants de tenter de gagner un panier-cadeau d’une valeur de 75 $. Important Une Carte citoyen ou une carte non-résident valide est requise pour chaque inscr...
...du Comité sécurité mieux-être Membre du Comité de liaison de la Maison François Membre de la Corporation de mise en valeur de la rivière des Mille Îles Rôle du maire Le maire de la Ville de Sainte-Thérèse occupe diverses foncti...
...as de le rendre sécuritaire L’arbre est une nuisance pour la croissance et le bien-être d’un arbre voisin de plus grande valeur L’arbre constitue une nuisance ou cause des dommages sérieux et documentés à un bâtiment ou une infrastructure pub...