Informations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager...
Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...
...euse. Pour rester à jour sur les nouvelles municipales : l’espace citoyen et les alertes citoyennes Pour les informations les plus à jour sur le projet et la progression des travaux, la Ville invite les résidents à consulter la fiche...
C’est en déposant une demande d’accès à l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.
...été foisonnant d’activités pour toute la famille ». Dépliant de la programmation des 7 villes Renseignements et informations : M. Kamal El-Batal, Ph.D. Adm.A. Directeur général et greffier-trésorier de la MRC de Thérèse-De Bla...
...tives concernant l’envoi des avis d’inscription (les cartes de l’électeur, ainsi que les rappels) . Nous diffuserons l’information une fois reçue. Compte de taxes Puisque la durée de la grève est incertaine, nous vous encourageons à v...
...s de dépassement, de créativité et de persévérance que Sainte-Thérèse s’efforce de promouvoir au quotidien. Pour plus d’informations sur les bourses de soutien offertes par la Ville, consultez les Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlèt...
...divers documents afin d’apporter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement. Pour plus d’information
...r un appui financier pour couvrir les frais liés à un logement temporaire, à un déménagement ou à un entreposage. Pour toute information, il est possible de communiquer avec l’organisme au 450 434-0101, poste 104. Les bureaux sont situés au 61, rue B...
...empli de réjouissances. Que la nouvelle année vous apporte santé, bonheur et succès! », a ajouté M. Charron. Détails et informations supplémentaires Pour plus de détails, vous pouvez consulter le Discours et la présentation du budget 2025 c...
...Fonctionnalités à découvrir Avis et alertes Il est désormais possible de recevoir par courriel et/ou par texto des informations pertinentes en fonction de vos intérêts. Ceux-ci peuvent être modifiés en tout temps. Il est également possible...
...e et des loisirs, le Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux ainsi que le Service des technologies de l’information. Je souhaite la meilleure des chances à l’équipe pour ces deux prix! », ajoute-t-il. À propos des Plumes d’...
Lien pour assister à la rencontre Ce projet s’inscrit dans la continuité des efforts déployés par la Ville pour préserver les milieux naturels et favoriser la biodiversité. Après avoir procédé à la coupe sélective de roseaux communs – une pla......
...arque de commerce, seront en vigueur à partir du 1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles Informations Permis requis Oui Sauf pour les enseignes suivantes :...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation...
...suggérons d’entrer en contact avec le Service de l’urbanisme et du développement durable après avoir pris connaissances des informations disponibles sur notre site web.
La page Permis contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Pl...
Cet outil simple vous permet en quelques clics de connaître toutes les informations se référant à votre nouvelle adresse : conseiller municipal, district et horaire d’arrosage. Rechercher votre adresse
...e fumée, système de chauffage et surcharges électriques) Des recommandations sont ensuite formulées et une trousse d’information personnalisée est remise à la personne visitée. Pour s’inscrire Ce service est offert gratuitement. Pou...
...aitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir les informations précisées à la procédure en utilisant le formulaire de plainte à un organisme public déterminé par l’Autorité de...
...t assure les rencontres préparatoires et la logistique entourant les cérémonies. Pour planifier une rencontre ou obtenir des informations, communiquez avec les Services juridiques au 450 434-1440 , poste 2213.
...expliquerait l’événement. De plus, l’appareil ne contenait aucune boîte noire, le dispositif qui enregistre toutes les informations d’un vol. Ce mécanisme est d’ailleurs devenu obligatoire au Canada sur les vols commerciaux, suite à cet acciden...
...durant la décennie 1860, bien que la date exacte de sa construction soit impossible à déterminer, compte tenu de l’absence d’information dans les archives. Toutefois, il est attesté qu’au moment de leur mariage, le 1er février 1872, Marie Labonté et...