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...nt estimé : 1 113 000 $ Amortissement : 10 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 7...

...nsemble des règlements d’urbanisme et, en ce sens, il est interrelié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES...

...NTS ........................................................................\ ... 29 UNITÉS DE VOISINAGE 1 : LE CENTRE-VILLE ........................................................................\ ........ 30 2 : LE PÔLE INSTITUTIONNEL LIO...

...e règlement régissant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains dans la ville, sont abrogés à toutes fins que de droit et remplacés par le présent règlement. Est plus particulièreme...

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19...

...lle en 2014 doivent utiliser les couleurs d’origine uniquement pour être soustraits du processus d’analyse par le CCU et le conseil de ville. Tout doute quant à l’applicabilité de ces exclusions au projet soumis mènera à l’application intégrale...

...'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2025 sur le te rritoire de la ville de Sainte - Thérèse . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville...

...e règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte ‑Th érèse, afin d ’abroger une restriction de stationner sur la rue Tanguay et de prévo ir des interdictio...

...on tant estimé : 740 000 $ Amortissement : 5 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 6...

...le cas échéant. - Le présent procès-verbal reflète les décisions administratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecte...

....................................... 270 SECTION 11 ENSEIGNES AUTORISÉES DANS LES ZONES « RENÉ-A-ROBERT ET BLAINVILLE E » 272 DOMAINE D’APPLICATION ................................................................... 272 ENSEIG...

....S.- entrée en vigueur Révision de la division des districts électoraux RÉVISION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 octobre 2024 AVIS PUBLIC est par les...

...nsemble des règlements d’urbanisme et, en ce sens, il est interrelié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES R...

...• 922 -14 1 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon • 922 -14 2 N.S. concern...

...as échéant. - Le présent procès -verbal reflète les décisions administratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès -verbal. Le l...

...as échéant. - Le présent procès -verbal reflète les décisions administratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès -verbal. Le l...

...nsemble des règlements d’urbanisme et, en ce sens, il est interrelié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. 3 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES...

Avis public du scrutin 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Un scrutin sera tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes :...

...ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 aoû t 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’or...

...rdinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 4 (R1) 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571 ) Lundi 28 avril 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N....

...vis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 25 février 20 25 Avis numéro : 20 25-30...

...essées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 4 (R2) 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer...

Avis de p romulgation PPCMOI -2025 -00 4 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571) AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 2 juin 2025...

...n et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de démolition. ARTICLE 4 : COMPOSITION DU COMITÉ DE DÉMOLITION Le comité de démo...