114 résultats pour

...Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de trava...

...u permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Plan montrant les détails de conception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine...

...Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre Plan d’implantation de la piscine réalisé par un professionnel...

...sation du bâtiment sur le terrain et par rapport aux autres bâtiments ou construction présentes, idéalement sur une copie de certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de trava...

...’une année donnée et le 15 avril de l’année suivante. Documents requis Certificat de localisation numérisé à l’échelle, sur lequel sont indiquées la ou les aires de stationnement, ainsi que leur(s...

...bri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondations permanentes) Plans, coupes,...

...La Loi concernant les droits sur les mutations immobilières prévoit une exonération du paiement du droit de mutation pour certaines situations. En voici des exemples : Base d’imposition inférieure à 5 000 $ Transfert en ligne directe,...

...s lieux. Les locaux et plateaux disponibles sur réservation sont situés à la Maison du citoyen, à la Maison Lachaîne et dans certains établissements disposant de gymnases et de terrains sportifs. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient...

...on de 10 % des logements à un organisme à but non lucratif pour créer des logements abordables à perpétuité. Rappels de certains détails importants du projet Le projet prévoit la construction de deux bâtiments résidentiels mixtes totalisant...

...s de débarcadère La Ville souhaite rappeler aux parents l’importance d’utiliser les débarcadères mis en place. Changer certaines habitudes est essentiel pour garantir : la fluidité de la circulation autour de l’école ; la sécurité...

...crivez à espacecitoyen@sainte-therese.ca . Cours de natation gratuits pour enfants La Ville offre gratuitement certains cours d’initiation à la nage pour les enfants de Sainte‑Thérèse. Cette initiative, dans le cadre du programme Nager...

...ix confirme que Sainte-Thérèse sait innover, se préparer et agir rapidement lorsqu’il le faut. Les citoyens peuvent avoir la certitude que tout est mis en œuvre pour leur sécurité et leur bien-être, en toutes circonstances », mentionne-t-il....

...tions fréquemment posées, le Ministère a ajusté ses divers documents afin d’apporter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement. Pour plus d’information

...nt parfois les surfaces, dégagent une odeur désagréable lorsqu’écrasées, et peuvent provoquer des réactions allergiques chez certaines personnes sensibles. Prévention et gestion Heureusement, des gestes simples permettent de prévenir leur i...

...sement près du Collège Lionel-Groulx et la mise en œuvre d’un projet pilote d’interdiction de virage à droite au feu rouge à certaines intersections. Par ailleurs, la Ville a investi dans des outils d’analyse de la circulation afin de mieux documente...

Pour une durée de 9 semaines, deux préposés en prévention sillonneront les rues du district Lonergan, puis Morris et Marie-Thérèse afin de rencontrer les citoyens. Ceux-ci seront également appuyés par les pompiers dans le district Blanchard. En......

...if permet aux organismes d’obtenir de l’assistance et des conseils de la Ville en ce qui a trait à la vie démocratique. Dans certains cas, la Ville peut également fournir des ressources pour soutenir l’organisme dans la réalisation de ses activités....

La Ville peut fournir aux organismes reconnus certains équipements pour la tenue de leurs activités (ex. : tables, chaises, scène, etc.) à condition que ceux-ci soient disponibles. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le tr...

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

...r la loi pour répondre à une demande est de vingt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de trente (30) jours...

...ne procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle

...ne procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle Déposer...

...teuil roulant peuvent profiter de l’air pur et de la zénitude de plusieurs parcs situés sur le territoire de Sainte-Thérèse. Certains de ces lieux détiennent également des installations accessibles pour les personnes en situation de handicap. ...

...llectivités du pays, les familles s’entassent dans des logements exigus ou partagent une maison modeste. S’installe alors un certain climat de compétition entre les employés des usines, car chacun désire avoir accès à un logement convenable. Comme la...

...Au fil des années, les tâches assumées par les religieuses deviennent de plus en plus importantes, rendant nécessaires certaines modifications au mode de fonctionnement de l’établissement. Par exemple, l’Association des Dames de la Charité à Sa...