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...Terrebonne — dépenses supplémentaires 5.19. Assurance accident — renouvellement 2025-2026 — pompiers, brigadiers et bénévoles 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Dé...

...durable 8.4. CCITB — Entente de partenariat 2026 — Aile Sainte-Thérèse — autorisation de signature 8.5. Programme OASIS — volet 2 — subvention — autorisation de signature 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICSGénéré le 27 février 2026 à 8 h 382...

...ORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Résolution d'opposition à la volonté gouvernementale d'exproprier des terres protégées au profit d'intérêts étrangers 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈ...

...des plans climat 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 – rues Morris et Viau - autorisation de signa...

...on de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation de signatures 10. - ARTS...

...comme le « fonctionnaire désigné » dans le présent règlement. Il a les devoirs et les pouvoirs qui lui sont dévolus dans le présent règlement. ARTICLE 8 POUVOIRS DE L'AUTORITÉ COMPÉTENTE Les pouvoirs du fonctionnaire d...

...e présent règlement. DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Sans restreindre les pouvoirs et les devoirs dévolus à un fonctionnaire municipal par la loi régissant la Ville, les devoirs et les pouvoirs du fonctionnaire désigné sont...

...s le présent règlement. DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Sans restreindre les pouvoirs et devoirs dévolus à un fonctionnaire municipal par la loi régissant la Ville, les devoirs et les pouvoirs du fonctionnaire désigné sont...

...: Comité : le comité de démolition constitué en vertu du présent règlement. Démolition : démolition de 50 % ou plus du volume d’un bâtiment, excluant une démolition rendue nécessaire suite à un sinistre. Les définitions de l’index terminolo...

...n peuplement d'arbres. Coupe d'éclaircie Opération sylvicole qui consiste à prélever de façon uniforme une portion du volume ligneux d'un peuplement Coupe de récupération Coupe d’arbres ou de peuplements malades, endommagés ou morts dans l...

...visée par le cadre normatif : dans la bande de protection au sommet du talus, une piscine semi-creusée dont plus de 50 % du volume est enfoui. iv N’est pas visé par le cadre normatif : un remblai dont l’épaisseur est de moins de 30 cm suivant le p...

...e construction, de rénovation et de démolition (CRD) Gratuit jusqu'à concurrence de 10 mètres cubes. Volume excé - dentaire à 50 $ le mètre cube, ajusté annuellement selon l'IPC. - Résidus verts 50 $ l...

...2 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un logement soit aménagé dans un bâtiment accessoire ; ATTENDU la volonté du conseil de tenter l’expérience d’une unité d’habitation d’accessoire et que le terrain d’accueil e...

...ipation citoyenne et à encourager un mode de vie actif. L’ajout de la centrale d’équipement circonflexe s’inscrit dans cette volonté de rendre l’activité physique accessible à tous. Relations avec les médias Pour le projet régional circonf...

...mbre afin de permettre à plus de citoyens de protéger leur maison des refoulements d’égouts. Cette mesure s’inscrit dans une volonté du conseil de rendre notre ville plus sécuritaire et résiliente face aux aléas climatiques », souligne M. Christian C...

...u les mardis à 19 h 30 et des activités variées seront offertes dès 18 h 30. « Cette programmation estivale illustre la volonté de la Ville de rendre la culture accessible à tous et de faire vibrer Sainte‑Thérèse tout au long de l’été! Ces soiré...

...galement l’histoire générale des cimetières et de la gestion des défunts au Québec, en plus de faire découvrir l’histoire du vol 831 et le monument érigé à la mémoire des victimes. Une visite de la chapelle récemment rénovée est aussi prévue....

...se remettre en action, une étape à la fois. Par son engagement dans ce projet, la Ville de Sainte-Thérèse réaffirme sa volonté de travailler main dans la main avec ses partenaires afin de soutenir des initiatives qui font une réelle différence...

...Au cours de son premier mandat à la présidence, M. Schryburt a su se distinguer par son approche collaborative et sa volonté de renforcer les liens entre les directions générales municipales. Son implication soutenue contribue à faire avancer...

Ce projet d’envergure prévoit la construction de 429 logements et s’inscrit dans une volonté d’assurer un développement structuré et cohérent du secteur. Dans un souci de transparence et afin de permettre aux citoyens de bien comprendre les différe...

...n du bâtiment et sera ultérieurement soumis pour approbation au conseil municipal. Par cette démarche, la Ville réaffirme sa volonté de soutenir activement la vie culturelle et communautaire, tout en assurant une gestion responsable et durable de ses...

...ES 10.1 Convention d’aide financière – programme de soutien aux politiques familiales municipales – mise à jour du volet aîné s 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Paroisse Sainte -Thérèse...

...ambassadeur déterminé de Sainte-Thérèse dans ses pactes d’amitié avec Annecy (France) et Lagoa (Portugal), témoignant d’une volonté constante d’ouverture culturelle et de coopération entre les peuples. En 2012, la Ville lui a décerné le titre d...

...de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Cette solution témoigne de la volonté de la Ville d’agir de manière responsable, en conciliant protection de l’environnement, accès citoyen et efficience a...

...d’un recue il de normes de construction déjà existant constitue tout ou partie du règlement ; CONSIDÉRANT la volonté du conseil de ville de simplifier la construction de nouveaux immeubles à Sainte -Thérèse en retirant du...