...t du développement durable avant la réalisation des travaux. Le bâtiment doit être situé sur une rue identifiée dans la carte du périmètre . Le rez-de-chaussée du bâtiment doit être entièrement dédié à un usage commercial. De plus, p...
...ifs au bain libre aux citoyens, à l'emplacement de leur choix, jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Marche à suivre Afin...
...de 8 h à 16 h 30 et le vendredi, de 8 h à 12 h. Modes de paiement acceptés : argent comptant, mandat-poste ou bancaire, carte de débit, carte de crédit Visa ou Mastercard Paiement par la poste Libellez votre chèque ou mandat-poste à l’...
...Faire une demande d'admission : les critères d'admissibilité sont déterminés par le Gouvernement du Québec. Obtenir une carte avec un matricule. Réserver les déplacements. Pour information ou pour faire une demande : Télépho...
...les différents usages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour le zonage Annexe B – Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes Anne...
...nt accès gratuitement au Parc du Domaine Vert et au Parc de la Rivière-des-Mille-Îles, situés à proximité. Explorez la carte interactive Réglementation
...LOT DE BOIS #6 ENVIRON 2.6 CORDES (14 PIEDS DE LONG PAR 24 POUCES DE HAUT PAR 48 POUCES DE LONG) 19 HORODATEUR CARTE DE TEMPOS SIMPLEX CONSECUTIVE 20 TABLEAU PEINTURE 21 SCIE OCCILLIANTE REDMAX SGCZ460S #18 -2...
...’une sélection de sites situés sur son territoire. Une belle occasion de découvrir notre région et son histoire. Carte interactive Ondago Inventaire du patrimoine bâti Dessins d’exécution reproduisant des compo...
...s. Dans ce cas, à la suite du rétablissement du service, un avis d’ébullition préventif serait alors émis sur l’ensemble du territoire desservi par la station de purification : Sainte-Thérèse; Blainville; Boisbriand; une partie...
La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais d'accès au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Cette Politique prendra fin lorsque la cons...
...concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte)....
...lleurs étrangers. Accompagnement dans diverses procédures (ouverture du compte bancaire, obtention du NAS et de la RAMQ, carte Opus transport, carte citoyenne de la ville, etc.). Visite guidée de la ville et services à proximité (bibliothèque...
...de plus de 400 kg et ceux de moins de 2,5 pieds cubes sont exclus du programme. Ces appareils, qui se retrouvent sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse, pourront être déposés à l’ écocentre de Sainte-Thérèse situé au 105, rue Blanchard...
...ts. La Ville appelle donc à la vigilance de tous pour les semaines à venir. En tout temps, les citoyens peuvent consulter la carte des secteurs où se déroulent les interventions de la semaine au www.sainte-therese.ca> Services > Services aux citoyens...
...partager différents conseils environnementaux. Rôles de la brigade verte La brigade verte se promène sur le territoire pour procéder à l’observation du contenu des bacs de recyclage, compostage et déchets situés en bordure de rue, ai...
La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Marche à suivre Afin d'obtenir un remboursement, les...
...nts en leur donnant un meilleur accès à des commerces, des bâtiments municipaux ou autres établissements. Consulter la carte interactive
...en), 365 jours par année. Elle permet de protéger votre vélo des intempéries et son utilisation est gratuite avec une carte OPUS. Inscription en 3 étapes : Ayez une carte OPUS valide. Remplissez le formulaire en ligne....
...tu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le calcul du droit de mutation est le montant le plus élevé parmi les mon...
...ntacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels usages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex, multilogements), quelles sont les r...
Les lots accueillant les jumelés du territoire ne font pas plus de 600 m 2 .
...de l'entrepreneur Les entrepreneurs arboricoles qui effectuent des travaux d'abattage, d'écimage ou d'entretien sur le territoire doivent se conformer aux règlements municipaux en matière d'intervention à l'égard des arbres, aux normes du Burea...
...s Canada) alors que l’âge médian de la population est de 45,6 ans (Statistiques Canada). On dénombre 12 784 logements sur le territoire (Statistiques Canada).
...Celui-ci comprend l’ensemble des mesures prises par une municipalité pour assurer la sécurité en matière d’incendie sur son territoire. Le schéma comprend des objectifs de prévention et d’intervention ainsi que des moyens pour les atteindre. Il perm...
...r un nouvel arbre de façon durable. L’argent ainsi conservé est utilisé pour financer la plantation d’arbres ailleurs sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse. Important : À défaut d’obtenir un permis, vous pourriez être passible d’u...