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.... Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant. Lorsqu’une unité de collecte fait partie d’un ensemble de bâtiments contigus, les bacs peuvent être rangés, placés ou laissés dans la cour avant à 1 mètre de la bande de roulement sans...

...vorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre un parement extérieur de polycarbonate sur les murs d’un bâtiment alors qu’il est prohibé à l’article 58 alinéa 10 du règlement 1200 N.S. • Permettre un revêtement de polycar...

Avis de publication - promulgation Règlement 13 36 -1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1336 -......

...fice est déjà connu sous le nom d’hôtel Blainville. Il compte, à ce moment, une annexe en bois à l’arrière et une série de bâtiments secondaires servant vraisemblablement d’entrepôts et d’écuries. Comme les activités hôtelières déclinent vers la...

...ce 10 000 $ 50 Chef module, Chef de division et chef aux opérations des travaux publics, parcs et bâtiments Chargé de projet, responsable technique 5 000 $ 60 Tout a utre personnel cadre non mentionné aux...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 7 N.S. ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déne......

...ction de présence.  Délai de réparation des tuyaux privés d’approvisionnement défectueux Tout occupant d’un bâtiment doit aviser la Ville aussitôt qu’il entend un bruit anormal ou constate une irrégularité quelconque sur le branchement...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 71 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr......

...la Ville de Sainte-Thérèse dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics (loi du 1 %), au moment de la rénovation de l’hôtel de ville en 1982. D...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 68 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr......

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 65 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr......

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 64 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le d......

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1357 -1 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de S ainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant......

...aspects, à travers une palette de réalisations multiples et originales. Expérience technique solide, il a une connaissance intime du métier et de ses subtilités. Biographie de l’artiste Minh Tran est un artiste indépendant, né au Viêtnam. D...

...H-2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un logement soit aménagé dans un bâtiment accessoire ; ATTENDU la volonté du conseil de tenter l’expérience d’une unité d’habitation d’accessoire...

Par Angèle Courville et Philippe-Emmanuel David Forts du succès de leur exposition de photos sonores « Si aujourd’hui pour demain », les artistes multidisciplinaires, animateurs et médiateurs culturels Angèle Courville et Philippe-Emmanuel Da......

...foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 9 , rue Labonté . Nature : Autoriser que l e nouveau bâtiment déroge aux marges de recule avant et latérale et autoriser que l’allée de stationnement occupe plus...

...2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un logement soit aménagé dans un bâtiment accessoire ; ATTENDU la volonté du conseil de tenter l’expérience d’une unité d’habitation d’accessoire et que...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 70 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le d......

...Ville de Sainte-Thérèse . Dans le ciel de l’œuvre, à travers l’ombre portée de feuilles d’arbre, des esquisses de bâtiments patrimoniaux importants de l’histoire de Sainte-Thérèse s’élèvent, de la gauche vers la droite : L’act...

...10. • Permettre une aire d’isolement de moins de 1,5 mètre le long d’une petite partie des murs du bâtiment alors que l’article 318 exige une bande minimale de 1,5 mètre. • Permettre l’utilisation de panneaux d’aciers et...

...des employés et non à l’entreposage des camions fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtiment existant ; ATTENDU QUE ce stationnement sera largement verdi et couvert par de la végétation, qu’il ne rencontre...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme......

...des plateformes de communication de la Ville : Babillards électroniques Page Facebook Babillards dans les bâtiments municipaux L’affichage sur les babillards dans les bâtiments municipaux est alloué en fonction de l’espace di...

...Le radon est un gaz radioactif naturellement présent dans le sol. Invisible et inodore, il peut s’infiltrer dans les bâtiments par les fondations et s’accumuler au sous-sol, particulièrement dans les espaces peu ventilés. La seule façon de conn...