90 résultats pour

...r BVO (vote le jour du scrutin) : 215 $ / jour BVPE (vote au bureau du président d’élection) : 105 $ / jour Formulaire d’inscription

...-propriétaire doit donc faire parvenir, avec sa demande, le consentement écrit et signé du propriétaire de l’immeuble. Formulaire de consentement Le demandeur propriétaire doit pour sa part transmettre une pièce d’identité avec photo et s...

...ctuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir les informations précisées à la procédure en utilisant le formulaire de plainte à un organisme public déterminé par l’Autorité des marchés publics (AMP). La plainte doit ensuite être...

...nte-Thérèse et de suivre les onglets suivants : Services> Carte citoyen> Renouvellement . Vous pourrez ensuite compléter le formulaire en ligne pour le renouvellement de votre carte. Vous avez des questions? Contactez-nous : Par cour...

...Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 • être produite sur le formulaire prescrit à cette fin et disponible à l'endroit ci -dessus indiqué; • être accompagnée de la somme d'argent...

Formulaire de demande de l’athlète

...lide. Celle-ci correspond à une assurance responsabilité civile - Chapitre A automobile, en vertu d’une assurance automobile formulaire FPQ no1, incluant l’avenant FAQ 27 - Responsabilité civile du fait de dommages causés à des véhicules dont l’assur...

...ntrepreneurs en application de pesticides (gratuit) et en assurer le renouvellement annuellement, sous peine d’amende. Formulaire d'inscription Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le...

...sont invités à participer à une conférence virtuelle gratuite le 14 mai, à 18 h. Les intéressés n’ont qu’à remplir le court formulaire sur le site Web . La brigade sera également présente dans des kiosques d’information lors d’évènements, ainsi...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation......

Le délai prévu par la Loi sur l'accès pour répondre à une demande est de vingt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le d......

Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travau......

Le territoire de Sainte-Thérèse comporte 8 districts électoraux. Visualiser la carte   Carte interactive Règlement 1348 N.S. concernant la révision de la division du territoire en 8 districts électoraux

Conformément à l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, la Ville de Sainte-Thérèse publie sur le Système électronique d’appel d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25   000   $. Pour obte......

Avant de l’utiliser Avant la première utilisation de la saison, nettoyez et vérifiez les brûleurs ainsi que les conduits d'alimentation. Faites aussi un test d'étanchéité des conduits et des raccords avec de l'eau savonneuse. Utilis......