109 résultats pour

...lide. Celle-ci correspond à une assurance responsabilité civile - Chapitre A automobile, en vertu d’une assurance automobile formulaire FPQ no1, incluant l’avenant FAQ 27 - Responsabilité civile du fait de dommages causés à des véhicules dont l’assur...

...ntrepreneurs en application de pesticides (gratuit) et en assurer le renouvellement annuellement, sous peine d’amende. Formulaire d'inscription Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le...

...Membre délégué au Comité sur la sécurité routière Président du Comité consultatif d’urbanisme Président du Comité inondations Président de la Commission de l’administration Président de la Commission consultative art public et amén...

...ent être impliqués dans un organisme de Sainte-Thérèse ou d'ailleurs. Date limite de candidature : 15 mars 2026 Formulaire de mise en candidature 2026

...s précipitations abondantes sont annoncées durant cette période. Ainsi, quand ces deux facteurs sont combinés, les risques d’inondation sont imminents et la Ville met en place les mesures préventives nécessaires. Zone à risque de crue printaniè...

...acrylique, huile, techniques mixtes) Soumettre des œuvres réalisées au cours des 10 dernières années. Formulaire de candidature Collection municipale d'oeuvres d'art

...lle Membre de la Commission de l’administration Membre de la Commission des services techniques Membre du Comité inondations Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa Membre du Comité de démolition Membre du Comité de liai...

...-Thérèse/Lagoa Membre délégué au Comité sur la sécurité routière Membre du Comité de démolition Membre du Comité inondations Célébrant de mariage ou d'union civile

...ec le Service de l’urbanisme et du développement durable pour la production des plans détaillés contenant : Formulaire de demande de permis Emplacements des entrées charretières (existantes et projetées) Plan d’aménagemen...

...déblai ou remblai ou tout nivellement doit être effectué de façon à prévenir toute érosion, glissement de terrain, éboulis, inondation ou autre phénomène de même nature sur les terrains voisins, vers les cours d’eau ou sur les voies de circulation....

...réduite 10 $ Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements

...0' x 6' 10 $ Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements

...nada.ca . Cliquez sur « Je suis un organisme qui veut adhérer au programme ». Créez votre compte, remplissez le formulaire d’adhésion et transmettez-le à BFL Canada. BFL Canada analysera votre demande et communiquera avec la Vill...

...s priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réception de la demande. Formulaire de réservation

...t rembourser les coûts de réparation ou de remplacement des équipements endommagés ou perdus lors de leur utilisation. Formulaire de demande

...ions. Les dossiers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste   Formulaire de demande de l’artiste

...2027 Dépôt des œuvres : 11 mai 2027 Exposition : 13 au 16 mai 2027 Démontage : 18 mai 2027 Formulaire de candidature

...à un immeuble, le consentement du propriétaire actuel est requis. Le demandeur doit donc faire parvenir avec la demande, un formulaire de consentement dûment rempli et signé par le propriétaire.

Formulaire de demande de l’athlète

...ctuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir les informations précisées à la procédure en utilisant le formulaire de plainte à un organisme public déterminé par l’Autorité des marchés publics (AMP). La plainte doit ensuite être...

...e de crédit. Les autres demandes de permis doivent être soumises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis ainsi qu’en joignant les documents requis. Le paiement doit alors être fait par chèqu...

...te excessive ne vienne faire entrave au bon fonctionnement du camp. Le parent doit inscrire son enfant, puis remplir le formulaire de demande d’accommodement requis. Une rencontre d’évaluation est obligatoire avant le début du camp. Le cam...

...de nous peut être exposé sont regroupés en cinq catégories. Les risques naturels : avalanche, incendie de forêt, inondation, mouvement de terrain, cyclone, tempête, séisme et éruption volcanique. Les risques technologiques : ri...

...sion consultative de l’environnement Membre de la Commission consultative art public et aménagement Membre du Comité inondations Membre du Comité de liaison de la Maison François Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Annecy Memb...

...s bénévoles de nos organismes partenaires sont admis à cette soirée, sous la formule du premier arrivé, premier servi. Formulaire d'inscription