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...ISANAL: Industrie ou commerce de vente au détail opéré par un individu exerçant à son compte, seul ou avec l'aide des membres de sa famille et au maximum deux (2) personnes étrangères. INSPECTEUR DES BÂTIMENTS: Fonctionnaire ou emp...

...ésidence non supervisée peut accueillir au plus 10 personnes comprenant les personnes hébergées, l’exploitant ainsi que les membres de sa famille; Une seule entrée principale en façade est autorisée et le caractère résidentiel unifamilial du bât...

...ir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , et au moment d’exe...

...ir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , et au moment d’exe...

...nnes aînées et soutenir leur participation active à la vie citoyenne. Le conseil municipal remercie chaleureusement les membres du comité de pilotage, les citoyens ayant participé aux groupes de discussion, les organismes communautaires, les par...

Vos jeunes sont passionnés de lecture et de découvertes? Invitez-les à se joindre à Ton Club. Une fois par mois, les membres se rencontrent pour parler des sujets qui les animent, découvrir de nouveaux livres et films, partager leurs impression...

À la suite du scrutin général du 2 novembre 2025, le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse sera constitué des membres suivants pour les quatre prochaines années : Monsieur Christian Charron, maire (Parti citoyen) Madame Barbar...

...euner, de jus et de café provenant de commerçants locaux. Une présentation de la Ville, animée par le maire en compagnie des membres du conseil municipal, suivra de 9 h 30 à 10 h. De 10 h à midi, les citoyens seront invités à rencontrer les élus...

...; est de retour avec une toute nouvelle formule! Cette année, plutôt que de procéder à un vote en ligne, un jury composé des membres de la Commission consultative en environnement (CCE) de la Ville évaluera les candidatures et sélectionnera les gagna...

...a portée de notre projet. La réalisation du projet Cendrine a reposé sur la collaboration et l’implication de plusieurs membres de l’équipe, dont Mme Karine Huard, cheffe de division à la prévention, Mmes Marie-Andrée Grisé et Julie Venne, ainsi...

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...une personne morale : La réception par la Ville d’une résolution de la personne morale désignant, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne physique qui, le 5 octobre 2026 , est majeure et de cit...

...ir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , et au moment d’ex...

...aux préoccupations soulevées dans la résolution 2026-179 ; ATTENDU la recommandation favorable à la majorité des membres du CCU du 12 mai 2026 ; ATTENDU QUE la zone C-254 autorise l'usage H-4 ; ATTENDU QUE des loggias en façade d...

...S COMMUNAUTAIRES10.1. Adoption de la Politique Municipalité amie des aînés et du plan d’action 2026-2029 et nomination des membres du comité de suivi 10.2. Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région — d...

...sieurs dérogations aux normes applicables du règlement de zonage ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consultatif d’urbanisme le 9 décembre 2025, ainsi que le 10 février 2026 ; ATTENDU QUE le Comité...

...une personne morale : La réception par la Ville d’une résolution de la personne morale désignant, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne physique qui, le 2 mars 2026 , est majeure et de citoyenneté canad...

...ersonne qui a la parole, sauf le président lorsqu’il rappelle quelqu’un à l’ordre ; e) engage un débat avec d’autres membres du public. » Règlement 1250 -7 N.S. 3 ARTICLE 9 L’article 42 est amendé po...

...ir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , et au moment d’ex...

...ir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , et au moment d’ex...

...serve le droit de ne pas publier les photos qui ne respectent pas ces critères. 6. Les photos seront soumises au jury (membres de la Commission consultative en environnement) lors la semaine du 16 août. 7. Les gagnants seront contactés à p...