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...jour 1.3 Approbation des procès-verbaux du 9 janvier 2023 et du 30 janvier 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 16 janvier 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.-...

...ionnement occupe 88% de la cour latérale plutôt que 70% exigée à l’article 105. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de novembre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime ment f...

...ns de la zone C-149 3.6. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 octobre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — a...

...DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 juillet 2025 4.2. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme spécial en date...

...la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 février 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – a...

...mélioration de l’offre de logement social et abordable 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 septembre 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale...

...PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 8 octobre 2024 4.2.PIIA 2024-00159 — Changement de revêtement de toiture au 25, rue du Marché...

...t reçues avant 11 h, le 12 août 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la salle du conseil municipal au 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte-Thér...

...11 h, le 16 juillet 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la salle du conseil municipal au 6, rue de l'Église, Sainte- Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte-T...

...es avant 11 h, le 8 juillet 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l’heure limite, à la salle du conseil municipal au 6, rue de l’Église, Sainte‑Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte‑Thérèse...

...u jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION...

...Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 février 2025 à 19 h 304.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 janvier 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – a...

...h 30 en la salle du conseil municipal de l ’hôtel de Ville , située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition d’un immeuble si s au 9, rue Labonté (lot 2 505 77...

...5. PPCMOI 2026-002 (R1) — Projet de nouvelle construction 156, rue Turgeon 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 mai 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — appro...

...eçues avant 11 h, le 18 juin 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la salle du conseil municipal au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sai...

..., à 19 h 15, à la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Église à Sainte Thérèse, que le Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition d’un immeuble sis au 156, rue Turgeon (lots 2505 978...

...E51CH036124 22 FORD FOCUS 2013 BLANC 1FADP3K24DL377325 7 HYUNDAI ACCENT 2012 ARGENT KMHCT4AE7CU155661 23 MITSUBISHI MIRAGE 2019 NOIR ML32A5HJ0KH008297 8 DODGE NITRO 2007 NOIR 1D8GV28KX7W729331 24 NISSAN ALTIMA 2011...

...tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur les usages conditionnels . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement...

...ese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer une demande : Demande valide : Oui  Non 

...ns au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économax) — résolution distincte 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 avril 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — app...

...reçues avant 11 h, le 19 mai 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte...

...eçues avant 11 h, le 19 mai 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sai...

...2024 -458 2024 -459 2024 -460 – 2 – ◼ 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 aoû t 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)...

...024 - 00 2 – 7 1, rue Dubois – résolution finale 4. - G ES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès - verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 juin 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)...

...çues avant 11 h, le 9 septembre 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la salle du conseil municipal au 6, rue de l'Église, Sainte- Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte-Thér...