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Vendredi 16 mai 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...S10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance...
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Lundi 26 mai 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...S10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...aveurs d’air ou filtres biologiques -- -- -- 1,0 0,9 0,8 -- -- -- 3. Autres technologies Les nouvelles technologies peuvent être utilisées pour réduire les distances lorsque leur efficacité est éprouvée -- -- Fact...
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Lundi 2 octobre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...e -Thérèse -d’Avila – guignolée paroissiale 2023 - demande d’autorisation pour barrages routiers 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -558 2023 -559 2023...
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Mardi 10 juin 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...S10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance...
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Lundi 16 juin 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...S10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance...
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Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...12.6 Projet de réaménagement de la cellule n o 6 au centre de traitement Stablex, à Blainville 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -525 2023 -526 2023...
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Lundi 21 juillet 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...emande de gratuités à la piscine — été 2025 (ajout) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance...
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Règlement 1354 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en...