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...ant et de l’usage projeté Liste des travaux nécessaires au changement d’usage (intérieurs et extérieurs) Plan de construction, incluant les dimensions et les superficies de la suite dans laquelle l’usage sera exercé Plan...

...ur totale des travaux Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager...

...ésentation – règlement 1335 N.S. – travaux de réaménagement du chalet Ducharme 4.- GESTION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - co...

...rsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs suivant...

.... - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 aoû t 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

...ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le projet respecte les objectifs du règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architectural ; ATTENDU QUE le projet a reçu une recommandation favorable de...

...- Amphithéâtre, auditorium ou salle de spectacle ; 2. C4-06-01 – Cabaret Le tout réalisé en conformité avec le plan d’affaire joint à l’annexe A et le dossier présenté au CCU du 9 avril 2024, formant collectivement l’an...

...ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le projet respecte les objectifs du règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architectural ; ATTENDU QUE le projet a reçu une recommandation favorable de...

...U TERRITOIRE 4.1 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 août 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2023 -19 – 164 -168,...

...compensations pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. D...

...e mutation 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 décembre 2024 4.2. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. P...

...Un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Documents requis Photos démontrant l...

Cette activité gratuite et ouverte à tous vise à rassembler les adeptes de planche à roulettes de tous âges et de tous niveaux, dans une ambiance festive ponctuée d’animation, de concours et de prix à gagner. L’événement se veut avant tout un moment...

Dans son plan d’action, la Ville a prévu trois coupes du roseau au cours de l’année 2024 ainsi que la plantation de 450 arbres et arbustes. La seconde coupe débutera le 20 août et sur recommandation de l’organisme Éco-Nature – chef de file dans la l...

...s. Il est possible de visionner l’intégralité de la séance d’information ou de consulter le document de présentation du Plan d’action pour améliorer la résilience face aux risques d’inondation et de refoulement d’égouts , incluant les détails du...

...lors de sa séance ordinaire tenue le 3 juin 2024, adopté les règlements suivants :  1200-82 N.S.- modifiant le plan à l’annexe F du règlement de zonage 1200 N.S. ; et  1200-83 N.S. — modifiant les ratios de stationnement...

...ettes en verre fusion | Facebook Le Gîte du Gros bec | Mangeoires et nichoirs avec pyrogravue | 450 433-1778 Les Planchas de Caro | Planches de service et objets décoratifs | 514 887-0406 MonsieurKoukido | Objets décoratifs et utili...

Rôle Le CCU joue un rôle essentiel dans la planification et le développement de la ville. Il a pour mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’i...

...de la Ville de Sainte -Thérèse innove par sa structure axée sur les objectifs, il répond ainsi aux orientations du plan stratégique (1995 -2000) de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendie...

Issu du travail d’un comité spécial formé d’élus et de fonctionnaires, ce Plan prévoit des actions à court et à long termes pour limiter l’impact des crues et des précipitations extrêmes à Sainte-Thérèse, tout en améliorant le soutien aux citoyens v...

...priétaire a effectué l’opération cadastrale ou les travaux de bonne foi. La demande ne contrevient pas aux objectifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’accorder la dérogation mineure n’a pas pour eff...

Rôle Le CCU joue un rôle essentiel dans la planification et le développement de la ville. Il a pour mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’i...

...eur intégration au cadre bâti Le respect de ces objectifs, de même que le respect des objectifs du règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale détermineront l’octroi d’une aide à la rénovation. Voir le Règleme...

...groupe en collaboration avec son partenaire d’équipe. Il s’assure de la sécurité et du plaisir des enfants en tout temps. Il planifie, organise et anime des activités adaptées aux groupes d’âge des participants. Rôles et responsabilités...