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...’aménagement et l'urbanisme ainsi que par le règlement municipal 1203 N.S. Il est constitué de cinq membres, soit deux élus municipaux et trois citoyens de Sainte-Thérèse. Il travaille en étroite collaboration avec des représentants du Service de l’...

Localisation : Ateliers municipaux Réalisation : 2023 Année d'acquisition : 2023 Médium : Peinture à l’huile sur toile Dimensions : 32 x 40 pouces Démarche artistique Afin de souligner le 175 e anniversaire de Saint...

...hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma d’aménagement et de développement (SAD) e...

...icoles qui effectuent des travaux d'abattage, d'écimage ou d'entretien sur le territoire doivent se conformer aux règlements municipaux en matière d'intervention à l'égard des arbres, aux normes du Bureau de normalisation du Québec (BNQ 0605-200) ain...

...hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’évaluation édictés à l’article 26 du Rè...

...rmis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma d’aménagement et de développe...

...: 1o Se comporter de façon irrespectueuse envers les autres membres du conseil municipal, les employés municipaux ou les citoyens par l’emploi, notamment, de paroles, d’écrits ou de gestes vexatoires, dénigrants...

...que tous les documents demandés. Par courriel : travauxpublics@sainte-therese.ca Par la poste : Ateliers municipaux 105, rue Blanchard Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 4N4 Notez que la Régie intermunicipale de police Thérè...

...'avril 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d’un arboriculteur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Projet aréna — ententes avec le Collège Lionel-Groulx — autorisation de signatures...

Localisation : Ateliers municipaux Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2019 Médium : Acrylique sur toile Dimensions : 62,5 po, x 78 po Démarche artistique L’artiste explique que son œuvre image le principe de co...

...Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 17 décembre 202 5 Règlement 1370 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...

...MARTIN ANGERS Directeur du service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 56 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVI...

Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

...tielle, décernée au Service des communications lors du concours des Plumes d’excellence de l’ Association des communicateurs municipaux du Québec . Projet Appels sécurisants aux aînés , réalisé au début de la pandémie de COVID-19 au printemp...

...ment no 1338 N.S.7.2.Embauche d'un chef à la planification - bâtiments — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1.Directive particulière précisant la nature des situations dans lesquelles la Ville...

...règlement n o 1338 N.S. 7.2 Adoption du document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte -Thérèse, refonte septembre 2024 7.3 Abolition de la fonction et du poste de pein...

...et du Service du génie 7.3 Nomination au poste de directeur au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7.5 Embauche d'un technicien en techno...

...ec . Implication Prix du mérite annuel 2008 décerné à Jean‑Luc Berthiaume par la Corporation des officiers municipaux agréés du Québec .

...u contrat 2025-93 — Travaux d'installation de nouvelles génératrices au Centre culturel, à la bibliothèque et aux ateliers municipaux 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil — conse...

...estion contractuelle de Sainte-Thérèse vise à encadrer le processus et promouvoir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux. Règlement 1347 N.S

Le Code civil du Québec autorise les membres des conseils municipaux à être reconnus à titre de célébrants de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce r...

...que et captation vidéo et audio) de façon à concilier le droit à la vie privée des employés et des utilisateurs des services municipaux à l'utilisation de ces recours technologiques. Politique sur la vidéosurveillance et l'écoute élec...

...n. Dans le cas où la rue destinée à être publique serait visée par le règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux de la Ville, l’engagement doit être pris en fonction des conditions prévues dans ce règlement. Dans tous les a...

...u 26 novembre du Nord info, et ce, dans tous les points de dépôt du journal à Sainte-Thérèse. Bâtiments municipaux Hôtel de ville 6, rue de l’Église...

...; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives ; 7° Services municipaux, gouvernementaux ou paragouvernementaux. Sont également exclues les parties de bâtiments abritant l’un des équi...