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...ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ 922 -14 7 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur...

...au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès-verbal ref...

...de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant de 740 000 $ amorti sur une période de cinq (5) ans pour en payer le coût . Mon tant estimé : 740 000 $ Amortissement : 5 ans Taxation : L...

...ordinaire tenue le 7 juillet 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1030 -59 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activité...

...se a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 133 4-1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffag...

...a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1336 -1 N. S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclag...

...s de déneigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût . Mon tant estimé : 1 113 000 $ Amortissement : 10 ans Taxation...

...date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement numéro 1 318-1 N.S. ayant pour titre: Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d...

...té au coût du permis Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure, le cas échéant : environ 590 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500 $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuellement)...

Avis de publication - promulgation Règlement 1318 -1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur...

...à la suppression dans les plus brefs délais.   Utilisations La Ville collecte, utilise et communique les RP pour les fins suivantes : La création et la gestion d’un compte d’utilisateur pour le Service;...

...de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au mon tant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . Mon tant estimé : 4 245 000 $ Amortissement : 20 ans Taxation...

...sée par le cadre normatif : une excavation de moins de 50 cm ou d’une superficie de moins de 5 m2 (exemple : les excavations pour prémunir les constructions du gel à l’aide de pieux vissés ou de tubes à béton (sonotubes)). vi Ne sont pas visés par...

...nicipal. Le comité est décisionnel. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 5 : MANDAT DU COMITÉ Le comité a pour mandat : 1° D’accepter ou de refuser les demandes visant une autorisation de démolir un immeuble assujetti au présen...

...res et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur le site internet de la Vill...

Cours aquatiques Découvrez dès maintenant les cours aquatiques pour les enfants, les adolescents et les adultes au inscriptions.sainte-therese.ca . Que ce soit pour s’initier à la nage, perfectionner ses techniques de natation, s’entraîner o...

...la Ville de Sainte-Thérèse se tient prête à intervenir en cas d’inondation, elle invite les citoyens à tout mettre en œuvre pour protéger les membres de leur famille et leur demeure. Avant une inondation Établissez un plan d’action ave...

...cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, un mot ou une expression a...

...inances et ministre responsable des Relations avec les Québécois d’expression anglaise, marque le début d’une belle aventure pour les jeunes sportifs de Sainte-Thérèse et de la région. « Ce nouvel aréna contribuera à bâtir un environnement sain,...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...tes s’appliquent : Les organismes qui reçoivent plus de 15 000   $ en valeur de prêt de locaux annuellement ne pourront pas avoir accès au soutien au financement; Les organismes possédant un protocole d’entente ne seront pas admissi...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...adopté à sa séance ordinaire du 7 avril 2025 le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -002 . Le projet a pour objet de permettre l’utilisation du 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) comme stationne...

...artenaires, soit le Club Optimiste Ste-Thérèse et le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour leur contribution financière dans ce projet.   « En unifiant nos actions, nos forces et nos engagements pour...

...) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-150 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.3. Adoption du règlement 1155-22 N.S. — heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre George...