111 résultats pour

...topartage, lesquels devront être prioritairement intégrés au réseau existant exploité par Communauto sur le territoire de la Ville ; c) Une dalle de béton de 10 mètres par 3 mètres intégrant un raccordement électrique destiné à perm...

...étation des documents de procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux, division Génie – gestion des actifs municipaux de la Ville de Sainte -Thérèse à l’adress...

...distingue le secteur d’insertion. La signature architecturale devra en ce sens, démontrer une sensibilité à l’histoire du site, à ses occupants et au cadre bâti. Il est important de créer un environnement dynamique et une relat...

...imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une tax e spéciale d’après les catégories et la valeur telles qu’elles ap...

...2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Requête en démolition – 160, rue Turgeon 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6. - FINANCES...

...ARTICLE 1 : Le présent règlement modifie le Règlement numéro 1202 N.S. concernant la construction sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse . ARTICLE 2 : L’article 10.2 est abrogé. ARTICLE 3 : L’article...

...juin • Attestation écrite de la direction de l’école • Pièce d’identité* CPE ou garderie situé(e) sur le territoire de Sainte - Thérèse Gratuit 12 mois • Copie du permis délivré par le ministère de la Famille • Lettre...

...es personnelles, ni insinuations malveillantes, ni paroles violentes, blessantes ou irrespectueuses, ni propos diffamatoires ; d) ne donner lieu à aucun déba t. Tout manquement aux présentes peut entraîner le retrait du droit de par...

...règlements d'emprunt 1357-1 N.S., 1364 N.S., 1365 N.S., 1368 N.S., 1369 N.S., 1370 N.S. et 1371 N.S. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 mars 2026 4.2. Dérogation mineure 2025-00103 — Mur...

...Adoption de l’ordre du jour - 61 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 4. - GESTION DU TERRITOIRE RÉSOLUTION 2023 -96 CONSIDÉRANT QUE le propriétaire du 160, rue Turgeon n’a pas donn é suite aux nombreu...

...d’autopartage, lesquels devront être prioritairement intégrés au réseau existant exploité par Communauto sur le territoire de la Ville ; c) Une dalle intégrant un raccordement électrique destiné à permettre l’implantation future d’une...

...ur 2.- P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- G ESTION DU TERRITOIRE 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- F INANCES 7.- R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Embauche d’un chef...

...e du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 mars 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégratio...

...2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023-63 - Mandat d’achat – biens et...

....1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouve...

...ois passer au bureau de M. Gabriel Cyr, chef aux opérations et planification – mécanique, du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux (105, rue Blanchard, Sainte-Thérèse) pour compléter les transferts d'immatriculation....

...e du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Convention de propriété su...

...e du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bi...

...e du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX...

...e du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour...

...e du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d...

...Adoption du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. S/O 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. S/O 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. S/O 6. FINANCES6.1. S/O 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. S/O 8. ADMINISTRATION...

...e du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 juillet 2025 4.2. Procès-verbal du Comité consultati...

...on pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.2. Dérogation mineure 2025-00102 — 27, rue Lecomp...

...t Blainville pour la construction d’un bassin de rétention des eaux usées au poste de pompage principal 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plantation clé en main résidentielle 2025 — entente de participation financière sur 3 ans — autorisation de signa...