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Vendredi 16 mai 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...e du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Convention de propriété su...
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Lundi 1er décembre 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...difiant la grille des spécifications de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 18 novembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégr...
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Règlement 1318-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...$ Préparé par : Martin Angers, ing Directeur Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 31 octobre 2024 Règlement 13 18 -1 N.S. 4 CANADA...