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...20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage ex...

...DU TERRITOIRE4.1.Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution numéro 2024 570 - PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Abolit...

...u carré Saint-Pierre 3.6 Adoption du règlement 1202-5 N.S. - modifiant diverses dispositions du Règlement de construction 1202 N.S. 3.7 Adoption du règlement 1204-2 N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur les déro...

...terrains de tennis au parc S ain t-Jacques. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : ▪ Reconstruction de la fondation granulaire des terrains de tennis 1700 m2 approx. ▪ Installation d’un drain de fondation...

Nouveautés 2026 :  Dès janvier 2026, les matériaux de construction, rénovation et démolition résidentielle seront acceptés gratuitement à l'écocentre, jusqu'à concurrence de 10 mètres cubes par année par adresse. Ces matièr...

...atoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Cette Politique prendra fin lorsque la construction de l’aréna de Sainte-Thérèse sera achevée et que des séances de patinage libre y seront offertes....

...ONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2022 - 50 — services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - construction rampe d'accès et mise aux normes partielle de la Maison Lachaîne - honoraires supplémentaires 5.2 C...

...ne règlementation municipale. Pour en savoir plus Pour les questions relatives à l’aménagement extérieur et à la construction, communiquez avec le Service de l’urbanisme et du développement durable au 450   434-1440 , poste 2208 ou...

...trale ou les travaux sont en cours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation qui était requis. Le propriétaire a effectué l’o...

Il permet de poser un regard objectif sur des projets de rénovation, de construction ou de développement. Il fixe des critères d’évaluation au niveau de l’architecture, de l’implantation, de la volumétrie, des matériaux utilisés, etc. Son objectif e...

...e, avec une emphase particulière sur leurs secteurs prioritaires et secondaires : Fabrication et transformation Construction Tourisme, hébergement et restauration Plus d'informations

...aire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des us...

...ion de la résolution 2022 - 583 5.2 Contrat 2021 - 85 — services professionnels d'architecture du paysage pour la construction d'un aréna — honoraires supplémentaires pour la reprise des documents d'appel d'offres 5.3 Adj...

...ursifs. Le mode de fabrication du récit devient ainsi une composante essentielle de son travail, exposant le spectateur à la construction de l'histoire dont il devient l'un des agents. Il imagine ses installations comme des contextes où le visiteur e...

...le sous-sol dans le corridor près des chambres dans chaque chambre où l’on dort la porte fermée (pour les nouvelles constructions) près des escaliers Les étages mesurant plus de 10 mètres de haut (33 pieds) devraient av...

...e à l’entrée principale de l’hôtel de ville, au 6, rue de l’Église. Pour les permis plus complexes, comme les nouvelles constructions, les démolitions et les agrandissements, nous vous suggérons d’entrer en contact avec le Service de l’urbanisme...

...ursifs. Le mode de fabrication du récit devient ainsi une composante essentielle de son travail, exposant le spectateur à la construction de l'histoire dont il devient l'un des agents. Il imagine ses installations comme des contextes où le visiteur e...

...tion unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadrer les types de constructions et les usages autorisés dans chaque zone. Consultez le plan de zonage pour savoir dans quelle zone se tr...

...par un professionnel impliquant l'abattage et/ou l'écimage d'arbre Dans le cas d’une réalisation de projets (ex. : nouvelle construction, agrandissement, rénovation, stationnement, piscine, cabanon), il est de la responsabilité du propriétaire ou de...

...d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la construction de l’école Terre-Soleil — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE...

...bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètres) Autoroute 15 (540 mètres) Zone de non construction Réseau ferroviaire (30 mètres)(Annexe A du règlement 1200-65 NS)

...Josaphat Desjardins décide de déplacer l’édifice sur un autre emplacement, rue Blainville Ouest. Il peut alors procéder à la construction de l’actuel hôtel Blainville. Un plan datant de 1914 confirme que l’édifice est déjà connu sous le nom d’hô...

...mpagnie d’utilités publiques ou par la Ville de Sainte-Thérèse. L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut...

...336-1 N.S. 3.6. Adoption du règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt...

...st, lot 1 905 456 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre la construction d’un garage attenant. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour eff...