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...age 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rservoir est autoris uniquement comme usage accessoire ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement d...

Un service d’aide à la recherche de logement est accessible par l’entremise de l’Office municipal d’habitation de la Rive-Nord. Il est possible de joindre l’organisme au 1 450 471-9424, poste 224. Ce service vise à soutenir les ménages à faible reve...

...se . Le résultat de cette procédure d'enregistrement sera annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. LES PERSONNES HABILES À VOTER : les conditions préalables à détenir le 3 mars 2025 :...

...t intégral des frais portés à son compte. ARTICLE 6 : NORMES DE COM PORTEMENT 6.1 La bibliothèque est accessible à tous. Le respect de l’autre, du lieu et des équipements est attendu de tous les usagers. Cela se reflète, entr...

..., pas dans la toilette ! ». Ce visuel vise à interpeller les citoyens de manière directe et à rendre le message mémorable et accessible à tous les membres de la communauté. En combinant un ton à la fois sérieux et ludique, la campagne souhaite suscit...

...ure. À travers l’univers d’Émilie Proulx, les citoyennes et citoyens redécouvriront la rivière avec émerveillement. Colorée, accessible et remplie de sensibilité, l’exposition saura charmer autant les petits que les grands », souligne le maire de Sai...

...x pollinisateurs et aux espaces verts. À travers le Défi Pissenlits, nous affirmons notre engagement à poser des gestes accessibles et porteurs de sens pour la protection des pollinisateurs et de la biodiversité. Nous invitons d’autres collectiv...

...ité différents, fondés notamment sur un système de points intégrant l’abordabilité, l’efficacité énergétique et l’accessibilité ; CONSIDÉRAN T QU ’il y a lieu de reconnaître, aux fins du règlement, les logements réali...

...prioritairement Communauto, prévoyant : • l’exploitation d’un service comprenant un minimum de trois véhicules accessibles à l’ensemble des citoyens, qu’ils résident ou non au 125, boulevard Desjardins ; • la garantie d...

...e Sainte-Thérèse — commandite 10.3. Fondation du Collège Lionel-Groulx — commandite 10.4. Lettre appui — Projet régional d’accessibilité culturelle — Odyscène 10.5. Camp de jour 2026 — augmentation du budget salaire 10.6. École Saint-Gabriel — co...

...à voter. Le résultat de cette procédure d'enregistrement sera annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église,...

...age 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rservoir est autoris uniquement comme usage accessoire ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement d...

...vation et installation des conduits souterrains ; ▪ Fourniture, installation et raccordement de tous les équipements et accessoires requis pour le bon fonctionnement du système d’éclairage ; ▪ Remise en état des lieux. DOCUMENTATI...

...installés immédiatement avant le point de rejet dans le réseau d'égout domestique municipal dans un endroit accessible à leur lecture. Le propriétaire de l'industrie a l'obligation de fournir à la Ville un rapport...

...questionnaires ludiques en milieu scolaire ou parascolaire. Ces outils offriront aux enfants un cadre sécurisant, accessible et stimulant pour parler de leur quotidien, de leur expérience du territoire, de leurs préoccupations et de leurs...

...zonage 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rservoir est autoris uniquement comme usage accessoire ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement dune...

...ct de celui du logement principal et ne doit pas être localisé sur la façade principale du bâtiment. Seuls les bâtiments accessoires autorisés pour une habitation de la classe Habitation 1 sont autorisés. L'aménagement d’un logement supplémen...

...un chauffe-eau doivent respecter une distance minimale de 3 mètres d’une ligne de terrain ou être installés dans un bâtiment accessoire. Un filtreur de piscine et un chauffe-eau doivent être camouflés par un écran de manière à être non visibles d...

...que municipale. L’objectif principal de la Politique est de faire connaitre les auteurs thérésiens aux citoyens et de rendre accessibles les livres qu’ils ont publiés. Retrouvez les détails au www.sainte-therese.ca > Administration > Politiques et pl...

...que municipale. L’objectif principal de la Politique est de faire connaitre les auteurs thérésiens aux citoyens et de rendre accessibles les livres qu’ils ont publiés. Retrouvez tous les détails au www.sainte-therese.ca > Administration > Politiques...

...9 CHAMP D'APPLICATION Le présent règlement s'applique à tout bâtiment ou partie de bâtiment principal et accessoire . ARTICLE 10 DEVOIRS DU PROPRIÉTAIRE Le propriétaire d'un immeuble doit respecter les normes relat...

...ur extérieur doit être localisé à au moins 3 mètres d’une ligne de propriété et à au moins 6 mètres d’un bâtiment (accessoire ou principal). Un foyer et sa cheminée, ainsi que la cheminée d’un four extérieur doivent être munis d’un pare...

...un chauffe-eau doivent respecter une distance minimale de 3 mètres d’une ligne de terrain ou être installés dans un bâtiment accessoire. Un filtreur de piscine et un chauffe-eau doivent être camouflés par un écran de manière à être non visible...

...persévérance, témoigne de l’engagement de la Ville envers la construction d’une infrastructure sportive moderne, durable et accessible.

...n La fête n’est pas tout à fait terminée ! Pour une durée d’environ deux semaines, le Parcours de l’Agent Jean demeure accessible au parc Richelieu. Plongez dans l’univers de l’Agent Jean en participant à ce parcours d’énigmes. Téléchargez...