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...turale (PIIA) 1205 N.S. Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne do...

...oumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain et un seul type de garage. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constru...

La piscine et les jeux d'eau du parc Richelieu sont accessibles aux personnes à mobilité réduite. Lève-personne Un lève-personne est accessible en tout temps lors des bains libres, il n’est donc pas nécessaire d’en faire la réservation. Po...

La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.

...s ou les séparations coupe-feu, les issues et les accès ainsi que l’enveloppe extérieure; 3° La construction d’un bâtiment accessoire dont la superficie d’implantation au sol se situe entre 50 m 2 et 300 m 2. TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCES...

...D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................................ 71 SECTION 7 BÂTIMENT, CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE ............................ 72 DISPOSITION GÉNÉRALE ...........................................................

...res 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complémentaires 3.4 Marges et cours 3.4.1 L...

...re Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ou...

...ne demie fois (1/2) la hauteur du talus au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 4 1.2 BÂTIMENTS ACCESSOIRES ET PISCINES NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base BÂTIMENT ACCESSOIRE i...

...Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 50 $ Documents requis Bâtiment principal...

............................................... 14 SECTION 3 PROTECTION CONTRE L’INCENDIE, SÉCURITÉ DES OCCUPANTS ET ACCESSIBILITÉ...... 15 EXIGENCES RELATIVES À UN SYSTÈME DE DÉTECTION ET D’ALARME INCENDIE ................ 15 ISSUE D...

...hangement de la couleur du revêtement extérieur du bâtiment principal ; 11 14° Le changement de la couleur d’un bâtiment accessoire ou d’une construction accessoire visible de la voie publique. __________________________________________________...

...Favoriser les aménagements paysagers, les murales et les constructions permettant d'éviter les graffitis. Améliorer l’accessibilité universelle aux commerces. Critères d’admissibilité Les travaux faisant l’objet de la demande...

...avec le site Web de la Ville, est conviviale et facile à naviguer. Diverses fonctionnalités sont disponibles, certaines sont accessibles pour consultation sans connexion, tandis que d’autres sont réservées aux citoyens connectés à la plateforme. De c...

...ques et produits ménagers naturels | valrie.ca Textile, cuir et fourrure Ana Maria Dessin | Chaussures et accessoires pour femme | anamariadessin.ca   Atelier Tatie Sylvie | Vêtements et accessoires pour bébés et enfants...

...tué à l’intérieur du périmètre urbain. À proximité de grands centres tels que Montréal et Laval, la ville bénéficie d’une accessibilité intéres- sante avec la présence des autoroutes 15 et 640, de la route 117 (route nationale) ainsi que d’une...

...t théâtral ambitieux qui mettra en valeur l'histoire riche et fascinante de la région. Ce spectacle en plein air, gratuit et accessible à tous, sera présenté dans les sept villes de la MRC lors des deux premières fins de semaine de septembre 2025, so...

...plans d’eau municipaux, la rivière des Mille -Îles, tout véhicule de transport public, tout lieu ouvert ou accessible au public et tout établissement scolaire ayant autorisé l'autorité compétente à y appliquer les disposi...

...IG collectées sont conservées conformément à l’Avis relatif à la protection des renseignements personnels ( « PRP ») et sont accessibles seulement aux membres du personnel de la Ville qui doivent y avoir accès dans le cadre de leurs fonctions. L...

...le thème « Une journée, une ville, un spectacle ! », ce projet rassembleur met en valeur la richesse artistique locale et l’accessibilité à la culture pour toutes et tous. Du 27 juin au 14 septembre 2025, la population est invitée à découvrir 5...

...tuste et construction d'un nouveau bâtiment Démolition totale ou partielle d'un bâtiment principal ou d'une construction accessoire visant à permettre la réalisation d'un sentier pédestre le long de la Rivière-aux-chiens conformément au scénario...

Année : 2024 Médium : Peinture acrylique Localisation : Mur sud du Cabaret BMO (57, rue Turgeon) Accessibilité : En tout temps Organisme MU MU est un organisme de bienfaisance qui transforme l’espace public montréalais e...

Année : 2024 Médium : Peinture aérosol Localisation : À l’arrière de la bibliothèque Accessibilité : En tout temps Texte de présentation Marche vers la poésie est un appel aux mouvements, c'est une dynamique tonique q...

...que rétroéclairée d’une photographie Localisation : Extérieure, sur le mur de la Maison du citoyen (37, rue Turgeon) Accessibilité : En tout temps Démarche artistique L’image photographique met en scène la grande fenêtre de style...