294 résultats pour

...ents ou de boissons; machines distributrices réfrigérées et appareils réfrigérés de type laboratoire ou médical. Consultez la liste complète des produits visés sur le site web de la SORAC . Les produits de plus de 400 kg et ceux de moins...

Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

...e mine d’or pour tout ce qui a trait aux activités en famille, aux événements culturels et aux paysages à couper le souffle. Consultez le site Web de l’organisme Tourisme Basses-Laurentides pour découvrir les activités à faire sur le territoire, les...

...e la Ville : sécurité, modalités pour les absences et les retards, matériel à apporter, code de vie, etc. Assurez-vous de le consulter avant d’inscrire votre enfant. Guide des parents 2026

...ns et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte

...an. Bibliothèque : fermée pour la période des Fêtes, du 24 au 26 décembre, ainsi que le 31 décembre, 1er et 2 janvier. Consultez les horaires spéciaux pour tous les détails.

...Thérèse. Il permet d’établir les objectifs et orienter les décisions de la Ville quant au développement du territoire. Consulter le plan d’urbanisme

...évues à la réglementation. Les demandes soumises à cette catégorie de règlements doivent toutes être analysées par le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal en fonction de critères préétablis.

...n compte sur Mon Espace citoyen Inscrivez-vous pour recevoir les derniers avis émis par la Ville, pour participer à des consultations publiques, pour faire des demandes en ligne, pour accéder à votre Carte citoyen et plus encore! Plus de d...

...es citoyens ont maintenant accès gratuitement à de l’équipement, et ce, partout au Québec grâce au projet circonflexe. Consulter le catalogue Projet réalisé en collaboration avec le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec...

...publier les photos qui ne respectent pas ces critères. 6. Les photos seront soumises au jury (membres de la Commission consultative en environnement) lors la semaine du 16 août. 7. Les gagnants seront contactés à partir de la semaine du 24...

...le  tableau des spécifications  et varient selon la zone où est situé le bâtiment ou le terrain. Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Le chapitre 2 du R...

...nvie de vous impliquer bénévolement dans les différents événements et activités de la Ville? Nous avons besoin de vous! Consultez les offres de bénévolat et remplissez le formulaire ci-dessous. Si aucune offre de bénévolat n'est en cours, vous p...

...cul, les superficies d’implantation et les hauteurs maximales. Pour savoir dans quelle zone se situe votre propriété, consultez la carte interactive pour le zonage .

...e pour répondre à ses besoins durant une période minimale de 72 heures. Son contenu devrait être vérifié une fois par année. Consultez le site Web du gouvernement pour voir ce que devrait contenir votre trousse d'urgence de base.

...caserne 24   heures sur 24, 7   jours par semaine et il traite environ 1   500   appels par année. Consulter le rapport annuel 2024

...ermettant de traiter les demandes suivantes : Accès et rectification de vos renseignements personnels Vous pourrez consulter les RP que la Ville a collectés ou obtenus sur vous dans le cadre de l’utilisation du Service, vérifier leur exacti...

...Guide d'application du règlement - Sécurité des piscines résidentielles Site Web du gouvernement du Québec Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 83 pour de plus amples informations . Demande de permis en...

...ont toujours disponibles pour vous accompagner dans la compréhension des règles et dans la réalisation de vos projets. Consulter les règlements d'urbanisme

...r depuis son adoption officielle en 2008, notamment par l’insertion de deux Programmes particuliers d’urbanisme (PPU). Consulter le plan d’urbanisme

...ervice des travaux publics, parcs et bâtiments veillent à l’application du règlement. Formulaire d’inscription   Consulter le registre

...oulailler doit être isolé, notamment pour éviter la propagation du bruit et protéger les poules par temps froid. Consultez la Foire aux questions pour plus de détails, ou écrivez à udd@sainte-therese.ca . Demande de permis en...

...Info-travaux Rappels saisonniers Taxes municipales Vie démocratique Inscription à Mon Espace citoyen Consulter les avis en cours

...et détails de la construction Soumis au PIIA Non Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type de travaux de rénovatio...

...r leurs déplacements quotidiens. Pour connaître les tarifs, les modalités d’abonnement et le fonctionnement du service, consultez le bixi.com .