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...5 janvier 2026 4 janvier 2026 3 janvier 2026 2 janvier 2026 1 er janvier 2026 Décembre 2025 31 décembre 2025 30 décembre 2025 29 décembre 2025 28 décembre 2025 27 décembre 2025...

...tel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 2 décembre 2025 Avis numéro : 20 25-11 5 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -151-1 N.S. Règlement ayant pour o...

...abiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement...

...abiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement...

...icie de plancher , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 28 novembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -91 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur...

...'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 2025 Avis numéro : 20 25-111 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1063 -5 N.S. Règlement ayant pour obj...

...l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 mars 2025 Avis numéro : 20 25-32 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -147 N.S. Règlement omnibu...

...au de vote qui vous sera assigné aux dates, aux heures et aux lieux ci -dessous : JOUR DU SCRUTIN : Dimanche 2 novembre 2025, de 10 h à 20 h • District 1 - De Sève Sections 101 à 106 : École Terre -Soleil (800, rue De Sève) • Di...

...1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique s...

...AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastruct...

...ous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur les usages conditionnels . Le certificat de conformité de la Municipa...

...é sous le numéro 202 5-622 par M. le Conseiller Armando Melo lors de l'assemblée extra ordinaire d u 8 décembre 2025 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du consei...

...la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 26 mars 2025 et, conséquemment, ledit règlement numéro 1200 -87 N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est ég...

...ti thérésien - Équipe Luc Vézina Donné à Sainte -Thérèse , Ce 7 novembre 2025 Avis numéro : E-20 25-5 Philippe Huot Président d'élection

...Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 1er octobre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1...

...d’immeubles (du 100 $ d’évaluation) Catégorie 2026 2025 Foncière de base Spéciales (dette) T...

Avis de publication Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 202 6 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 320 de la Loi sur les cités et villes , que le s séances ordinaires du conseil mun......

Avis public Dépôt du budget de l'année 20 26 et du programme triennal d'immobilisations 2 026-20 27-20 28 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , que le budget de l'année 20 26 et l......

...r avec promesse de vente, d’un permis d’occupation ou d’un billet de location. RÉSIDUS DE CONSTRUCTION, RÉNOVATION ET DÉMOLITION (CRD) : Matériau, amalgame de matériaux ou produit utilisé dans la construction, notamment des morceaux de b...

...dans un cadre d'harmonisation tenant compte des caractéristiques patrimoniales et villageoises du secteur. Favoriser la démolition de bâtiments vétustes ou dépourvus de valeur au profit de nouvelles constructions. Améliorer et aménager des a...

...emble des résidentes et résidents pour leur compréhension et leur collaboration tout au long des travaux. 2 décembre 2025 La fin des travaux a été repoussée. Ils s’achèveront le 18 décembre approximativement. Nous ne sommes pas e...

...du Programme, comme en fait foi le Règlement 1358 N.S. adopté à la séance du conseil municipal de Sainte-Thérèse le 3 mars 2025.  Propriétés admissibles Pour être admissible, un bâtiment doit répondre aux conditions suivantes : ...

...3 $ 250 mm (10") 1 097 $ Nonobstant ce qui précède, dans le cas d’une nouvelle construction ou de la démolition complète d’un immeuble survenue en cours d’année, le tarif sera ajusté au prorata de la date effective appar...

...aine Amélioration des aires extérieures (pavage, plantations, aménagement paysager, éclairage d'ambiance, terrasses) Démolition d'un bâtiment vétuste et construction d'un nouveau bâtiment Démolition totale ou partielle d'un bâtiment princ...