159 résultats pour

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe Soumis au...

...urité incendie de recenser les résidents de Sainte-Thérèse qui nécessitent une assistance particulière en cas d’urgence à la maison en raison : D’une déficience intellectuelle, motrice, sensorielle ou organique; De troubles de santé ment...

...Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager Soumis au PIIA...

Bac noir La Ville ne distribue pas de bacs noirs supplémentaires. Elle met à disposition des occupants d’une maison unifamiliale un bac noir, tandis que le ratio pour les immeubles à deux logements et plus est d’un bac noir pour deux logements,...

..., Gallery 44 (Toronto), Emmedia (Calgary), Truck Gallery (Calgary), Eye Level Gallery (Halifax), la Galerie de l’UQAC et les Maisons de la culture du Plateau) et dans diverses expositions collectives, projections et résidences au Québec, au Canada, a...

...de 10 % de la superficie visée par l’opération cadastrale, acquittés en terrain ou en argent Documents requis Plan de l’opération cadastrale réalisée par un arpenteur-géomètre...

...s à mobilité réduite pendant leurs heures d’ouverture : Bibliothèque Caserne de pompiers Hôtel de ville Maison du citoyen

...nt confidentiels et ne peuvent être communiqués sans le consentement de ladite personne concernée. Ainsi, dans le cas où les documents visés par la demande peuvent contenir de tels renseignements concernant une autre personne, son consentement doit ê...

Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

...ngt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de trente (30) jours à la suite de la décision de la responsable, p...

...ès à l’information doit être adressée aux Services juridiques de la Ville. La demande doit notamment préciser clairement les documents souhaités et inclure vos coordonnées. Le formulaire peut être envoyé à la Ville par courriel à acces.info@sai...

...Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’éche...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre...

...s références au patrimoine thérésien, plus spécifiquement à l’histoire des pianos. Elle inclut d’ailleurs une parcelle de la Maison Adélard-Lesage qui y était anciennement située. L’histoire de cette image se déroule par un doux matin de juin, v...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Pl...

Localisation : Maison Lachaîne Réalisation : 2015 Année d'acquisition : 2015 Médium : Acrylique sur toile Dimensions : 36 po x 24 po Œuvre réalisée en 2015 en direct du lancement de la nouvelle politique culturelle de la...

...s Petites branches de moins de 4 cm de diamètre et 30 cm de longueur (pas de bûches ni souches) Fleurs et plantes de maison, incluant le sable et la terre Paille, foin, chaume, terreau en petite quantité Autres matières organiques...

...sions : 48,8 po x 48,8 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse à la suite d’une exposition de l’artiste à la Maison Lachaîne en 2009. Démarche artistique À partir d’indices photographiques, Nancy Bourassa crée des espaces pi...

...comité culturel de Sainte-Thérèse. L’œuvre est devenue la propriété du comité à la suite d’une exposition de l’artiste à la Maison Lachaîne dans le cadre du Printemps des arts en 2000. Démarche artistique Gilles Boisvert s’intéresse à la v...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la garde de poules...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation indiquant la top...

...le montant déboursé).  Remplir le formulaire requis (aussi disponible à la bibliothèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen). Acheminer le formulaire et les reçus au plus tard un an après la date inscrite sur les reçus :...

...té et le montant déboursé). Remplir le formulaire requis (aussi disponible à la bibliothèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen). Acheminer le formulaire et les reçus au plus tard un an après la date inscrite sur les reçus :...

.... Cette lettre doit être adressée au Service de l’urbanisme et du développement durable, et contenir ou être accompagnée des documents suivants :          Un échéancier préliminaire de réalisation des travaux...

...mande de permis complète pour les travaux Remplir le formulaire de demande de subvention Remettre tous les documents requis spécifiés dans la demande de subvention Le dossier sera traité par le Service de l’urbanisme et du d...