140 résultats pour

...$ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies)...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation indiquant la top...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la garde de poules...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre...

...Précisions apportées En réponse à différentes questions fréquemment posées, le Ministère a récemment ajusté ces divers documents afin d’apporter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement . Ces ajouts fourni...

...Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’éche...

...de 10 % de la superficie visée par l’opération cadastrale, acquittés en terrain ou en argent Documents requis Plan de l’opération cadastrale réalisée par un arpenteur-géomètre...

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...

...a liste détaillée des enseignes autorisées sans permis. Coût du permis 100 $ Documents requis Plan de l’enseigne, à l’échelle, indiquant : la forme, les dimensio...

...300 $ Bâtiment et constructions accessoires 50 $ Documents requis Bâtiment principal Photographie des quatre côtés du bâtiment à démolir Prop...

...ivernale, comprise entre le 15 novembre d’une année donnée et le 15 avril de l’année suivante. Documents requis Certificat de localisation numérisé à l’échelle, sur lequel sont indiquées la ou les...

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe Soumis au...

...Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondati...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échel...

.... Cette lettre doit être adressée au Service de l’urbanisme et du développement durable, et contenir ou être accompagnée des documents suivants :          Un échéancier préliminaire de réalisation des travaux...

...ises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis ainsi qu’en joignant les documents requis. Le paiement doit alors être fait par chèque à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse, puis envoyé par la pos...

...tes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantation et d’intégr...

...Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager Soumis au PIIA...

Visionner la séance d'information La séance d’information et sa période de questions ont aussi permis d’expliquer en profondeur les obligations de densification de Sainte-Thérèse et les avantages que présente le projet au niveau des logements......

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

...arte citoyen offre une foule d’avantages dont l’inscription aux activités culturelles et sportives de la Ville, l’emprunt de documents à la bibliothèque, l’accès gratuit à la piscine du parc Richelieu et au Parc du Domaine Vert! Celle-ci est gratuite...

...e d’appel d’offres (SEAO) Tout fournisseur intéressé à soumissionner sur un appel d’offres public doit se procurer les documents nécessaires, dont la déclaration du soumissionnaire, disponibles à partir du système électronique d’appel d’offres...

...Membre délégué au Comité d’administration du régime de retraite des employé(e)s cadres Membre déléguée au Comité de gestion du stade d’athlétisme Richard-Garneau Membre du Comité de démolition

...érèse, acquiert l’hôtel en 1928. Il porterait alors le nom d’Hôtel Central. À la mort de Cloutier, son fils Alfred assure la gestion de l’établissement, et ce, jusqu’en 1946. Durant une vingtaine d’années, soit de 1949 à 1969, l’hôtel appartient à l’...

...ttribué à la valeur de votre immeuble. Un reçu vous sera envoyé lors de l’encaissement du paiement et à la réception des documents de la demande. Demande de révision