136 résultats pour

...rue de l'Église, à Sainte -Thérèse. Lors de cette séance, les délibérations du conseil et la période de questions porteront exclusivement sur ce budget et tout mode de financement d’une dépense qui y est prévue et ce prog...

...08-01- 01 Vente au dtail de vhicule de promenade neuf et 08-01- 02 Vente au dtail de vhicule de promenade usag 6- Aucune porte de garage nest autorise sur un mur donnant sur une rue publique 7- Lusage commercial de la classe H-6 doit occuper mi...

...ent s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règleme nt 1200 -90 N.S . contien t des disposition s qui porte nt sur des sujet s qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : PROJET...

...) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Vente du 7, rue Labonté 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.2. Adjudication du contrat 2025-22 — élimination des déchets et des...

...ez un animal ou une créature fantastique et celui‑ci pourrait devenir réalité et être transformé en véritable toutou format porte-clé. Des papiers et crayons seront disponibles à la bibliothèque et le modèle peut aussi être téléchargé en ligne....

...rent s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règleme nt 1200 -88 N.S . contien t des disposition s qui porte nt sur des sujet s qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : PROJET...

...Lorsqu’un versement n’est pas fait à son échéance, seul le montant du versement échu devient exigible et porte intérêt. Règlement 13 53 N.S. ARTICLE 17 : Entrée en vigueur Le présent règle...

...3.7 Adoption du règlement 1307 -1 N.S. – modifiant le Règlement 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un ca...

...e par chapitre, section par section, article par article, paragraphe par paragraphe, alinéa par alinéa de sorte que si un chapitre, une section, un article, un paragraphe ou un alinéa du présent règlement était ou...

...ution au sommet du talus dont la largeur est de 3m Aucune norme BÂTIMENT PRINCIPAL • Agrandissement en porte-à-faux dont la largeur mesurée perpendiculairement à la fondation du bâtiment est supérieure ou égale à 1,5m...

...t de trois ensembles recto-verso de feux rectangulaires à clignotements rapides solaires pour traverse 5.7 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional – correction à la résolution 2023-116 6.- F INANCES 6.1 A...

...et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion 3.15 Adoption du règlement 1337 N.S. – projet de règlement sur l’exercice du droit de...

Les renseignements personnels sont ceux qui portent sur une personne physique et permettent de l'identifier. Ils sont confidentiels et ne peuvent être communiqués sans le consentement de ladite personne concernée. Ainsi, dans le cas où les documents...

Si ton toutou est choisi, tu seras le premier à recevoir ta création directement du père Noël durant le Village de Noël! Détails en février.

...ez un animal ou une créature fantastique et celui‑ci pourrait devenir réalité et être transformé en véritable toutou format porte-clé. Des papiers et crayons seront disponibles à la bibliothèque et le modèle peut aussi être téléchargé en ligne....

...ez un animal ou une créature fantastique et celui‑ci pourrait devenir réalité et être transformé en véritable toutou format porte-clé. Des papiers et crayons seront disponibles à la bibliothèque et le modèle peut aussi être téléchargé en ligne.

...de la collection municipale. Démarche artistique L’élément déclencheur dans ses créations est architectural, très porteur sur le plan sémantique et du point de vue de la représentation visuelle. Elle est interpellée par les êtres et les mat...

...nement de saison ou d’une séance est requise pour les non-résidents. Les participants doivent être en tenue de sport et porter des souliers de course. Seuls les souliers avec crampons n o 7 conçus pour la course sur piste sont accepté...

...ion sa Carte citoyen valide. Les rotations se font à l’heure juste. Les joueurs doivent être en tenue de sport et porter des espadrilles. Les adultes (18 ans et plus) ont accès aux terrains en priorité après 18 h, et ce, tous les jours....

...e Sainte-Thérèse d’offrir des services à la population, d’entretenir ses infrastructures et de réaliser de nouveaux projets porteurs. Le budget annuel est établi pour l’exercice financier qui commence le 1 er janvier et se termine le 31 décembre. Il...

...nnes pratiques qui assureront une cohabitation harmonieuse entre vos poules et leur voisinage. Généralités Il est fortement recommandé : Que les poules soient vaccinées et qu’elles proviennent d’un couvoir certifié, d’une meun...

...rage détaché est de 50   m 2 La hauteur ne doit pas excéder 5 mètres, ni dépasser la maison, et la hauteur de la porte ne doit pas excéder 3   mètres. Remise La superficie maximale autorisée pour une remise est de 20  ...

...ez un animal ou une créature fantastique et celui‑ci pourrait devenir réalité et être transformé en véritable toutou format porte-clé. Des papiers et crayons seront disponibles à la bibliothèque et le modèle pourra aussi être téléchargé en ligne....

...de notre Ville, Sainte-Thérèse. Ils symbolisent notre image de marque, notre âme, et sont au cœur des décisions des projets porteurs pour notre Ville. En savoir plus

...aiblissant et leur localisation précise est oubliée. Voilà pourquoi la capsule a été emmurée à la bibliothèque, car un lieu fortement fréquenté est un gage de visibilité, ce qui augmente sa valeur.